...h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Abrogé et remplacé par R116 -03 -8 14 juin 2016 Abrogé par R116 -03 -9 22 juin...
...ment. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5 $ Taxes en sus. TARIFS SPÉCIFIQUES Service animalier Frais annuel d’enregistrement d’un chien...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement af in de modifier les...
...rnière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT...
...tre ajoutée pour indiquer ou d émontrer la présence d'un usage accessoire; L'usage accessoire doit suivre les mêmes heures d'ouverture que l'usage principal; Un usage accessoire ne peut pas avoir pour effet de diminuer le nombre...
...RESSION : BBM-Lanctôt inc.TIRAGE : 6800MUNICIPALITÉ DE RAWDONHÔTEL DE VILLE3647, rue QueenRawdon (Québec) J0K 1S0450 834.2596HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLELundi au vendredi de 8 h à midiet de 13 h à 16 hBIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL3643, rue Qu...
...Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D’OUVERTURE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Q...
...oût à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Parce qu’on sait que vous attendiez l’été de pied ferme, nous sommes heureux de vous présenter notre belle programmation estivale que vous trouverez dans les pages qui suivent, un petit fo...
...ntes associations du lac Pontbriand en début d'année 2023. Enfin, toujours au chapitre des grands projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes es...
...lecture est demandée suite à l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tou...
...riture, dans un verre de plastique ou dans une cannette, dans les lieux pub lics suivants, entre 11 h et l’heure de la fermeture , du 10 juin au 31 octobre 2021 : - Parc de la Roseraie - Parc des chutes Dorwin -...
...deloupe en Beauce à l’entrée du chemin Hobbs à Rawdon , pour un montant de 2 500$, plus les taxes applicables , toutes heures supplémentaires nécessaires étant à un taux horaire de 125 $ ; 18 -323 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...TÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION CONSIDÉRANT le pouvoir du ministre découlant de la rticle 13 de la Loi sur les heures et les jours dadmission dans les établissements commerciaux (L.R.Q., chap. H-2.1); CONSIDÉRANT QUE le statut d...
...ions. La Municipa lité, via son représentant, doit cependant avertir les consommateurs affectés dans un délai de 24 heures, sauf en cas d’urgence. 6.4 Pression et débit d’eau Quel que soit le type de raccordement, la Municipal ité ne g...
...deloupe en Beauce à l’entrée du chemin Hobbs à Rawdon , pour un montant de 2 500$, plus les taxes applicables , toutes heures supplémentaires nécessaires étant à un taux horaire de 125 $ ; 18 -323 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par...
...opté le Règlement numéro 17 -2013 -6 modifiant le Règlement numéro 17 -2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la tenue des séances d u conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement afin de mod...
...rités gouvernementales ainsi que l’affluence dans les parcs municipaux, la Municipalité a dû augmenter les quantités d’heures de présence du cocontractant sur les sites et a accordé en conséquence un contrat accessoire à l’ent...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...RANT QUE la Municipalité est disposée à investir en 2021 la somme de 4 500 $ pour le déploiement de la politique et heures d’accompagnement ainsi que la somme de 20 000 $ par année pour les années 2022 et 2023; CONSIDÉRANT...
...uissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom de la per...
...: BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE L'HÔTEL DE VILLE Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, r...
...e ndroit public ou privé; g) de laisser un animal domestique sans surveillan ce pour une période excédant 24 heures consécutives; h) d’abandonner un animal dans le but de s’en défa ire. Article 6 Dispositions particulières conce...
...Adoption du Règlement numéro 17 -2013 -5 modifiant le Règlement numéro 17 -2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la tenue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement afin de modif...
...Adoption du Règlement numéro 17 -2013 -5 modifiant le Règlement numéro 17 -2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la tenue des séances du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon et leur déroulement afin de modif...