...ulturelle ................................ ................................ ............................. 19 1.1.3.7 Population saisonnière ................................ ................................ ............................. 19...
...ACCÈS PUBLIC : Toute forme d’accès aux rives d’un cours d’eau ou d’un lac du domaine privé ou public, ouvert à la population, avec ou sans frais d’entrée, et aménagé de façon à permettre l’usage du cours d’eau ou du lac à des fins récr...
...20 , le tout conformément aux dispositions des arrêtés et déc rets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 20 -403 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et p...
...20 , le tout conformément aux dispositions des arrêtés et déc rets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 20 -403 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et p...
...2020, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population d ans la situation de la pandémie de la COVID -19. 21 -50 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé...
...rdonnances imposées par la ministre de la Santé et des Services sociaux visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pand émie de la Covid-19, et ce, au plus tard à l’automne 2020. Après cet...
...ntation futur dun bâtiment à vocation culturelle/communautaire/loisir s, pour le bénéfice de lensemble de la population Rawdonnoise; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal juge opportun daller de lavant avec son projet...
...) permet à la municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occ...
....1) permet à la municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occupa...
...s 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19. 21 -96 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Mad...
...65 ans auraient de sérieuses difficultés à lire et à comprendre un texte écrit, ce qui représente 19 % de cette tranche de population; Près de 41 % des étudiants du réseau collégial public québécois échou eraient à au moins un cours à la pr...
...) permet à la Municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occu...
...permet à la municipalité de financer au moyen d ’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occu...
...s 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décre ts ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QU’un second projet de règlement a été adopté...
...donnances imposées par l e ministre de la Santé et des Services sociaux visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la Covid -19; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de suspendre l’applica...
...permet à la municipalité de financer , au moyen d’un mode de tarification , des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occupan...
...du recours aux armes pour régler les conflits; CONSIDÉRANT QUE la volonté des élus (es) municipaux et de la population québécoise d’exprimer leur solidarité avec le peuple ukrainien; CONSIDÉRANT QUE les gestes de solidar...
...S – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – PROJET PILOTE CONSIDÉRANT la volonté d’optimiser les services offerts à la popu lation et de mieux répartir la charge de travail à la direction de la division voirie et de la divis ion des par...
...la demande dappui de la Société de lautisme Région Lanaudière dans ses démarches de sensibilisation de la population lanau doise à la réalité des personnes ayant un trouble du spectre de lautisme. 18-99 EN CONSÉQUENCE...
...n, Au Dauphin Rose, Banque Royale, Barbier Rawdon, Bijouterie Quatre Saisons, Boutique l ’Effet Magique, Caisse populaire Desjardins, Centre Jardin Delorme, Centre visuel de Rawdon, Clinique dentaire Cossette & Ruel, Familiprix Extra -...
...) permet à la Municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la major ité des propriétaires et oc...
...permet à la municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des service s qu’elle offre à la population ; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et oc...
...rdonnances imposées par la ministre de la Santé et des Services sociaux visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la Covid -19, les parties ont été dans l’impossibilité de conclure la tr...
...permet à la Municipalité de financer au moyen d’un mode de tarification des services qu’elle of fre à la population; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires et occu...
...T QUE le thème de l’astuce « Découvrir c’est voir autrement » vise à renforcer et à développer la santé mentale de la population du Québec ; CONSIDÉRANT QUE les municipalités du Québec contribuent à la santé mentale positive de...