...auration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P1 Publique et institutionnelle P2 Utilité publique R -...
.................................. ................................ ........ 87 Règles d’interprétation des sections « Notes », « Informations supplémentaires à la zone » et « Modifications » ................................ ...... 88...
.......................... ................................ ................................ ................. 25 1.3.1 Sites d’intérêts ................................ ................................ ................................ .............
...ICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE Les titres contenus dans ce règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction entre le texte proprement dit et les titres, le texte prévaut. De plu...
.................... ................................ ....................... 25 5 6.9.1.1 Reconnaissance préalable des limites du terrain ................................ .... 26 6 6.9.2 Exploitation forestière contrôlée .....................
...D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e ii Tracé des rues en fonction des contraintes naturelles ................................ .......... 17 Tracé des rues en fonction d’un cours d’eau ou d’un lac...
...Confor mité au plan d’urbanisme ................................ ................................ .. 8 Zones de contraintes particulières ................................ ............................... 8 Contenu de la demande .............
...Octroi de contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de signature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitu...
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...ÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISES 2022 -03-24 15:37 6.7 LOGEMENT DES CHUTES S.E.N.C. – 3201 -3211, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 372 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IM...
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...IFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES - QUARTIER DU CITOYEN - PAPILLON SKATE PARC INC . 61. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROV...
...IS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 150 - 2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE PERMISE SUR LE...
...2021 -07 . Portée du règlement et territoire assujetti Le présent règlement, dont les dispositions s'imposent à toutes personnes, s‱applique à l'ensemble du territoire de la Muni cipalité de Rawdon. Concurrence avec d’autres règlem...
...SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – PG SOLUTIONS INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 TABLETTES – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – CDW CANADA CORP . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20....
.................................. .............. 12 LES TOITS VERTS OU V EGETALISES SONT AUTO RISES AUX CONDITIONS SUIVANTES : ................................ ................................ ................................ ....................
...NTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS...
...ANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS DU TERRITOIRE 8. APPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ – RUE DES BOIS -FRANCS – 1...
...PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SITES TOURISTIQUES - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2020 23. AUTORISATION DE SIGNA TU RE...
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rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME...
...AMME DE SOUTIEN FINANCIER POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) 27. DÉPÔT DU...
...D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MISE...
...1.1 Broussailles: Signifie d'une manière non limitative, les épines, les ronces, les grandes herbes, les arbustes ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons h...
...E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 2020-08-20 11:28 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT N...