...2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 5. Approbation du procès...
...r l’année 201 8 CONSIDÉRANT la présentation du budget pour l’année 2018 lors de la séance extraordinaire du 21 décembre 2017 . 18 -2 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l'un...
...À LA POL ITIQUE PORTANT SUR L E HARCÈLEMENT PSYCHO LOGIQUE ET SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L...
...fin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des trava...
...de la Mobilité durable et de l’Élec trification des transports (MTMDET) CONSIDÉRANT une entente conclue en 2017 avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTM DET)...
...de la Mobilité durable et de l’Élec trification des transports (MTMDET) CONSIDÉRANT une entente conclue en 2017 avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTM DET)...
...TATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE COLETTE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVA...
...2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017 2018 -02-13 16:09 18. Adoptio...
...établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables pour l’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolut...
...établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables pour l’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolut...
...avant le 20 mars 2019, la liste des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 2017 afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la...
...IPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNI CIPAUX AFIN DE MODIF IER CERTAIN...
...programme . ARTICLE 8 DURÉE DU PROGRAMME Le présent règlement aura une durée d’un an débutant le 1 er janvier 2017 et prendra fin à la première des échéances suivantes : le 31 décembre 2017 au moment où le mont...
...raphique 2011 – 2016, Municipalité de Rawdon – MRC de Matawinie 19 Figure 11 – Population saisonnière et permanente, 2017, Municipalité de Rawdon – MRC de Matawinie ................................ ................................ .........
...ntant les soirs de pratique. École Sainte-Anne, à la cafétéria 3790, ch. du Lac-Morgan Informations : 450 386.1156 kimewaza2017@gmail.com Facebook : Dojo Do-Raku FERMETURE DU COMPTOIR POUR LA PÉRIODE DES FÊTES La Société de Saint-Vincent-de-Paul...
...LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À...
...ipalité , lesquels se retrouvent en zone exposée aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT l’entente concl ue en 2017 entre la Société québécoise des infrastructures et la Municipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT QUE les au...
...erture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations...
...5 -2016 établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voi e de résolutio...
...Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de ser...
...pour la garde interne et d’une entente avec le syndicat; CONSIDÉRANT la résolution numéro 17 -164 adoptée le 11 avril 2017, aux termes de laquelle la Municipalité procédait à l’embauche de Monsieur Steve Maltais au poste de po mpier pour la...
...67,09 $ , taxes incluses, à l’entreprise Excavation Carroll inc., tel qu’autorisé par le certificat de crédit numéro 2017-00097. 15. C ORRESPONDANCE 16. A FFAIRES NOUVELLES 17. P AROLE AUX CONSEILLERS 18. P ÉRIODE DE QUESTIONS...
...rra être installée sur pilotis ou pieux conçus à cet effet. MODIFIÉ PAR Règl. 1014 -1 12 DÉCEMBRE 2017 Nonobstant le présent article, une maison mobile peut être assise sur une fondation de pieux ou de piliers...
...05 -2016 établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolut...
...de contenu visant à favoriser un urbanisme durable. 1979, c. 51, a. 84 ; 1987, c. 53, a. 2 ; 1993, c. 3, a. 44 ; 2017, c. 13, a. 5. 85. Un plan d’urbanisme peut aussi comprendre un programme particulier d’urbanisme pour...