...Adoption de lordre du jour 3. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinai re du conseil tenue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du conseil tenu es le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consultatif d...
...2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérific ateur externe pour l’année 2017 5. Approbation du procè...
...Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de serv...
...Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de serv...
...RNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABRO...
...pal 2018-2020 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions Schéma de couverture d e risques incendie 2017 18. Adoption de la politiqu...
...ÉRO 70 -2022 CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 114 - 2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICI PAUX AFIN DE MODIFIE R...
...2018-12-20 3110 diésel 4 367.64 $ 68 251.31 $ M.R.C. de Matawinie 2018-01-01 180003 quotes-parts 2017 41 600.02 $ 2018-02-01 180019 quotes-parts 2017 41 600.02 $ 2018-03-01 180035 quotes-parts 2017 41...
...fin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des trava...
...nt du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lo...
...prévaut. Date de création : 15 mars 2016 Date de modification : 17 février 2021 Révision : Février 2017 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON...
...t du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme...
...ccordé, soit jusqu’au 19 septembre 2019, par la résolution numéro 17 -211, lors de la séance du conseil du 9 mai 2017 et la conclusion d’u n acte de garantie hypothécaire, le 7 septembre 2017 et publié a u Registre foncie...
...LTÉE 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION PROVISOIR E (TRAVAUX 2018) - PAVAGE DIVERSES RUES – 2017 -– RUE MAISONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR...
...UE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE COLETTE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVA...
...re de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61 -2017 pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l’exigibilité de compensations...
...PALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICI PAUX AFIN DE MODIFIE R CERTAI...
...Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consu ltatif d’...
...ment établissant une réserve financière pour les dépenses relatives à la tenue des élections municipales du 5 novembre 2017 est en vigueur dans la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger ce règlement, le sold...
...3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MI...
...ment numéro 70 -2022 Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux 9. Avis de motion – Règlement numéro 114 -2017 -1 modifiant le Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux afin de modifier cert...
...OLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux ; CONSIDÉRANT QU’ en v...
...X DE CONST RUCTION DU QUARTIER DU CITOYEN ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de...
...RNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABRO...
...a nanofiltration comme procédé principal de production d’eau potable; CONSIDÉRANT QUE depuis sa mise en opération en 2017, certains problèmes ont été constatés à l’étape de la préfiltration de l’e au brute; CONSIDÉRANT QUE différentes so...