...– RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSEN...
...E AU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTAL...
..., les éléments suivants : a) Préciser les aménagements proposés si le sol dégagé demeure vacant ; b) L’échéancier et le coût estimé des travaux de réutilisation du sol dégagé; c) L’usage des con structions projetées;...
...RES DISCIPLINAIRE S – SUSPENSION SANS SOLDE D’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N° 50 -0321) 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – GALA MÉRITAS 2019 – ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. CONFIRMATION DE FIN D ES TRAVAUX ET COÛTS RÉELS...
...DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUDIANTS DES SAMARES 27. DEMANDE D 'AIDE FINANCIÈRE - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT TRISOMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUS...
...gués 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérific at...
...À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CHALE TS LANAUDIÈRE – ACCUEIL DE FAMILLES UKRAINIENNES 25. DEMANDE D ’APPUI – PROJET PATINER POUR S KIE...
...MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 31. DEMA...
...NCIÈRES 18. CRÉATION D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 19. SÉCURITÉ CIVILE - DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - VOLET 2 20. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2019 21. ACTIVITÉS DE LA FÊTE DU CANADA –...
...7.7 Journal des salaires nets 38. Correspondance 39. Affaires nouvelles 39.1 Assurances collectives Financière Manuvie Consultant en assurances collectives - Groupe financier AGA inc. 40. Parole aux conseillers...
...1 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19...
...SOLUTIONS INC . (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENU...
...À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIE R 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES D...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE ET P OUR LA DISPOSITION D ES BOUES SEPTIQUES A FIN D 'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AFFEC TÉE À...
...visé par la demande ; d) Une description sommaire du projet particulier et des motifs de la demande ; e) L‱échéancier de réalisation des travaux (début et fin des travaux) ; 2. Un rapport préparé et signé par un (e) biologi...
...TIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2022 29. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION OF LANAUDIÈRE ECOL – 10 E ANNIVERSAIRE 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCI...
...GLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FINANCIÈRE AIN...
...illers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant avec le retrait du point 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉ DUITE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...TRAT – ACHAT DU MODULE « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS » POUR LA SUITE FINANCIÈRE MUNICIPAL E– PG SOLUTIONS INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE...
...mond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conf...
...CCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉRATION DE LA GARA NTIE FINANCIÈRE – 108 980 CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS - PHASES 1 ET 2 APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENG...
...SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE PO...
...ET 2022 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQ UES PUBLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA F...
...mond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conf...