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...RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P OUR LA VIDANGE ET PO UR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AF FECTÉE À...
...GE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBL...
...Caractère patrimonial Ensemble de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère ancien des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre d...
...DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIEN FINANCI ER – SKI MONTCALM 10. PÉRIODE DE QUESTIONS 11. LEVÉE DE LA SÉANCE ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTRO...
...ce s syndicales, économiques, culturelles ou communautaires de la région; CONSIDÉRANT une demande de contribution financière de 100 $ provenant de l’organisme. 20-257 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéph...
...L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERC ICE FINANCIER 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES D...
...DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIEN FINANCI ER – SKI MONTCALM 10. PÉRIODE DE QUESTIONS 11. LEVÉE DE LA SÉANCE ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTRO...
...12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D...
...DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS D ’OFFRES UMQ - SERVICES PROFESSIONNE LS - SERVICES FINANCIERS E T SERVICE DE PRÉVENTION ET DE GES TION - MUTUELLES DE PRÉVENTI ON EN SANTÉ ET SÉCUR ITÉ DU TRAVAIL 30. AU...
...RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE...
...O 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES...
...T À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNIC...
...À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUN...
...SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE PO...
...RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du volet 1.5 du Programme dinfrastructures Québec-Municipalités (PIQM), aux termes duque...
...e la MRC de Matawinie et adoption du territoire de sélection ainsi que le financement 36. Approbation des états financiers 2017 - Office municipal d’habitation (OMH) de la Municipalité de Rawdon 37. Dépôt du certificat d e la...
...de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4...
...5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE - CESSION ET SERVITUDE...
...IRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE...
...de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4...
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...er . La Municipalité de Rawdon , tel que permis par la Loi, a mandaté CDS afin d’agir en tant qu’agent financier authentificateur et les obligations entreront en vigueur uniquement lorsqu’elles auront été authentifiées...
...liée - Pierre Bergeron ainsi que Resto-bar La Lanterne. Forte de sa diversité WOW! 4 ENVIRONNEMENT PROGRAMMES D'AIDE FINANCIÈRE Couches lavables et produits d'hygiène féminine Rawdon dispose d'un programme d’aide financière visant à promouvoir...
...vis é est techniquement et stratégiquement propice au développement. 5.2. Prendre connaissance des règles financières et techniques contenues dans le présent règlement cadre et conclure avec la Municipalité une entente...