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...ésents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01076 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...ésents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01076 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...sents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00032 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...résents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 137 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...olution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -01215 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...sents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00416 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’ur banis...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00595 conformément aux recomman dations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...glement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme n’a émis aucune recommandation dans ce dossier et qu’il est d’avis qu’il revient au conseil municipal d’apprécier cette demande ; CONSIDÉRANT l’histori que...
...ligibles à la vente pour non-paiement de taxes 23. Mandat Bélanger Sauvé Dommages à des équipements municipaux Dossier n° 106- 106-17-005 24. Prévisions budgétaires 2018 - Office municipal dha bitation (OMH) 25. Révision b...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...–– SAISON ESTIVALE 2019 - SERVICE DES PERMIS ET INSPECTIONS 20. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 22. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK –...
...ésents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -000 41 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanis...
...résents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 20 19 -01322 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00129, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...on. De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00237, conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...résents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01188, conformément aux recommandations et aux conditi ons du comité consultatif d’urbanisme...
...L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13...
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...nt lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3)...
...PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRIC...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00070 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanism...