...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSES 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 OCTOBRE...
...illage) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 23. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 24. Contrat accessoi...
...s sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au pu...
...r Village) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 23. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 24. Contrat accessoire...
...MUNICIPALES 2025 RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS NUMÉRO 2021 -05 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN IN...
...RY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -...
...ES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 367 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 6.5 SYMBIOSE IMMOBILIER S.E.N.C. – 316 1-3171, RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 6 387 374 – RÈGLEMENT N...
...CS 7. AVIS DE MOT ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LE...
...T DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGME NTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...lères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 37 CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TE MPORAIRE – TRAITEMENT DE SURFAC E DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . : 1...
...istrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas...
...E RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC...
...us sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de c ette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au p...
...seil muni cipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-intérêts PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi de contrat -...
...ation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...a garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Présentation, dépôt et adoption du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement d e lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et...
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – REMISE 5.5 (3813), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D...
...nt, l’usager, le locataire, l’emphytéote, les personnes à charge ou tout autre usufruitier, l’un n’excluant pas nécessairement les autres. « Réseau de distribution » ou « Réseau de distribut ion d’eau potable » désigne une conduite, un...
...ZONE C4-61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2-60 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372- 89-56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET S...
...3842, RU E PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REMISE AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT N...
...MENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFI CATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT...
...gueur. Cette abrogation n‱affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l‱autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l‱entrée en vigueur du présent règlement. Documents anne xés Les d...
...tion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...ion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le ca...
...us sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponib le sur le site internet de la Municipalité, permettant au p...