...IONS RELATIVES À LA RÉMUN ÉRATION DES ÉLUS ET LES MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANS ITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇA GE D ’ASPHALT...
...une exigence de fond contenue aux documents d’ appel d'of fres, ces irrégularités mineures pouvant tous être remédiés sur demande; CONSIDÉRANT QUE les cinq (5) soumissions reçues sont jugées conformes; CONSIDÉRANT l’ana...
...UE – LOT NUMÉRO 6345421 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.6 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3163 -3167, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345419 - RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...i du verbe au présent inclut le futur; 2. Le singulier comprend le pluriel et vice -versa à moins que le sens indique clairement qu‱il ne peut logiquement en être question. Section 1.3 Administration et application du règleme nt 1.3 .1 A...
...gal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent êtr...
.... Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu dans le présent règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. Les dimensio...
...S DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MO DIFIER CERTAINS TARI FS APPLICABLES AU CA MP DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISS...
...S CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DEMANDE DE RECONDUCTION DES DISTRICTS ÉLECTORAUX...
...méro 402 (secteur Canton) et ses amendements concernant la garde de poules PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du premier projet de Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village...
...S DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MO DIFIER CERTAINS TARI FS APPLICABLES AU CA MP DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISS...
...dministrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, l...
...présent règlement porte le titre de « Règlement sur les dérogations mineures » et le numéro 152 -2022 . Remplacement Le présent règlement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règle...
...tbriand en début d'année 2023. Enfin, toujours au chapitre des grands projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes est complété. Son inaugurati...
...tion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amende...
...s nous permet de faire valoir le talent culturel de jeunes rawdonnois.es passionné.es de photo. Enfin, un mot sur la première édition de L’ÉcoFest qui s’est tenue le 27 mai dernier à la plage municipale. Je tiens à remercier les membres du...
...S À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -01 – PLAN D ’URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES PLANS D ’URBAN ISME AUX RÈGLEMENTS NUMÉROS 370 -89 ET 379 ET LEURS AMENDEMENTS 9. AVIS DE MOTION...
...: BAnQ2022 Parution le 20 avril 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent ê...
...ET É 5.2 3252 -3254, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 385 – ZONE RM2 -4 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – REMISE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3346, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 880 – ZONE...
...administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendem...
...SIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser p artiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables ; CONSIDÉRANT QU' un...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSES 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 OCTOBRE...
...0, rue des Bois -Francs – Lot numéro 6 387 367 – Règlement numéro 1008 relatif aux immeubles de 4 logements et plus – Remise 6.5 Symbiose Immobilier S.E.N.C. – 3161 -3171, rue des Bois -Francs Lot numéro 6 387 374 – Règlement numéro...
...istrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amen...
...BLE 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT N UMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION...
...6 -4163 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion – Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits pub...