...IN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40....
...RE – ENTENTE DE SERVICE – TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 25. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 26. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE...
...Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C -47.1) permettant à une municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CONSIDÉRANT QU’un avis de mo tion du présent règlement a été donné et qu’un projet...
...nsi que le Rawdonnois. 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » CONSIDÉRANT QUE l’activité les « Rende z-vous d’automne » se déroulera les samedis 17 et 24 novembre 2018 ainsi que le 1 er décembre 2018 d...
...ÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis finan ciers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fête »; CONSIDÉRANT QUE la Muni...
...sco laire sont un temps fort de lannée pour unir nos forces, encourager les jeunes et rappeler, par le biais de diverses activités, que léducation doit demeurer une priorité dans Lanaudière; CONSIDÉRANT QUE la lecture et lécriture sont...
...tion financière de la Municipalité requise pour la tenue de l’événement est de l’ordre de 28 000 $ pour l’activité du Grand Frisson et de 5 000 $ pour les communications ; CONSIDÉRANT QUE le vendredi 24 janvier...
...aptation ou dapprentissage (EHDAA), ceux présentant un trouble du déficit de l attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ainsi que ceux entrant au secondaire avec un retard augmentent année après année; Environ...
...ment la Fête du Canada; CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fê te »; CONSIDÉRANT QUE la M...
...égré à caractère récréotouristique ; 2. Projet intégré incluant des bâtiments multifamiliaux; 3. Implantation d‱une activité récréotouristique thématique ; 4. Construction d‱un bâtiment principal pour un usa ge récréotouristique ;...
...iper à cet achat regroupé pour se procurer le chlorure en solution liquide dans les quantités nécessaires pour se s activités. 20 -412 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l...
...ment la Fête du Canada; CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fê te »; CONSIDÉRANT QUE la M...
...iper à cet achat regroupé pour se procurer le chlorure en solution liquide dans les quantités nécessaires pour se s activités. 20 -412 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l...
...atuit au parc des chutes Dorwin et à la plage municipale, valide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les frais d’inscription aux activités culturell...
...difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA), ceux présentant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ainsi que ceux entrant au secondaire avec un retard augment e année après année; Environ 63 100 adult...
...CONSIDÉRANT QUE la parcelle de terrain visée par l’offre du demandeur n’est pas nécessaire à la réalisation des activités de l’Écocentre et qu’il y a lieu de retirer toute vocation d’utilité publique pouvan t exister à l’égard de cet...
...fortification et de protection sont interdits, sauf pour les constructions ou parties de celles -ci abritant les usages ou activités suivants : 1- Institutions financières et bureaux de change, excluant toute activité reliée aux prêts sur...
...OU ORGANIS MES QUI EN FONT LA D EMANDE DE DÉROGER AUX ARTICLES 43 ET 43.1 À 43.8 INCLUSIVEMENT . Les activités suivantes ne constituent pas des nuisances au sens du présent règlement : a) Tout bruit émis à l’occasi...
...yens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que d...
...bruptes. C) ARCHITECTURE OBJECTIF : Concevoir des bâtiments adaptés au caractère régional de l’activité commerciale du secteur : CRITÈRES : - Les bâtiments comportent une forte superficie de plancher et une...
...à cet achat regroupé pour se procurer de l’hypochlorite de sodium dans les quantités nécessaire s pour ses activités des années 2 021 et 2022; 20 -195 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Re...
...E – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la couverture d’assurance en matière de responsabilité pour les activités de �O�¶�R�U�J�D�Q�L�V�P�H��O�D��7�R�X�U�Q�p�H��G�H�V��F�D�Q�W�R�Q�V��G�H��5�D�Z�G�R�Q� (TDCR) vient à éch...
...à cet achat regroupé pour se procurer de l’hypochlorite de sodium dans les quantités nécessaire s pour ses activités des années 2 021 et 2022; 20 -195 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...GIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION – 11 JUIN 2022 28. NOMIN...
...à la taxation et à la perception - Service des finances 41. Embauche - Service des permis et des inspections 42. Activités de la Fête nationale 43. Fête du Canada 44. Invitation et demande de soutien financier « Serveu r dun...