...s des employés -cadres de 2.50 % pour l’année 2022, à compter du 1 er janvier 2022. Cette dépense est déjà prévue au budget des salaires 2022. 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DE...
...r le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’approuver le budget modifié de l’Office municipal d’habitation pour l’année 2018. D’autoriser le paiement de 1 019 $ représentant l’é...
...CONSIDÉRANT le rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du budget requis pour la tenue de la 4 e éd ition du Grand Frisson , lequel se déroulera les 24 et 25 janvier 202...
...le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’approuver le budget de la société d’habitation Québec pour l’année 2020 . D’autoriser le paiement de 23 270 $ représentant 10...
...8 JANVIER 2023 CONSIDÉRANT le rapport du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du budget requis pour la tenue du Grand Frisson , lequel se déroulera le 28 janvier 2023 ; CONSIDÉRANT QUE la contr...
...nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Cette dépense sera prévue au budget 2023. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCH...
...abelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’approuver la programmation et les budgets demandés pour le Grand Frisson tels que présentés, et d’autoriser une contribution financière de la Municipalité...
...ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Québécois. Ce projet étant prévu au budget 2018, les dépenses feront lobjet de lémission dun certificat de crédit, selon les besoins. 43. Fê...
...ncière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Québécois. Ce projet étant prévu au budget 2018, les dépenses feront lobjet de lémission dun certificat de crédit, selon les besoins. 43....
...es projets spéciaux et d’immobilisations ci -après énumérés sont prévus au cours de l’année, lesquels ont été acceptés au budget 2022 : PROJETS SPÉCIAUX ET IMMOBILISATIONS (TAXES NETTES INCLUSE S) Projets spéciaux 2022 Terra...
...la Municipalité doit verser sa quote -part de 10 %, selon le montant révisé , le cas échéant; CONSIDÉRANT QUE le budget révisé n’apporte aucune modification au montant précédemment approuvé. 19 -21 EN CONSÉQUENCE , il est prop...
...re aux célébrations locales 2019 du Mouvement national des Québécoises et Québécois. Cet événement étant prévu a u budget 2019 , les dépenses feront l’objet de l’émission d’u n certificat de crédit, selon les besoins. 21. ACTIVIT...
...t de crédit numéro 2018 -000 99 a été émis pour autoriser cette dépense en 2018. Le résiduel sera prévu au x budget s 2019 et 2020 . 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018...
...e 41 e anniversaire de l a fête de la St-Patrick , qui se déroulera le dimanche 17 mars 2019; CONSIDÉRANT QU E le budget annuel de la Municipalité est de 16 000 $ pour la tenue de cet activité; CONSIDÉRANT QUE pour l’éd...
...occupation « ainés». - De proposer un projet de mise à jour de la politique, un plan d’action et les budgets nécessaires au conseil municipal; - D’assurer le suivi et l’évaluation du plan d’action : o en exerçant u...
...é des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembre à 19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2023 Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe NOUVELLE SIGNALISATION À RAWDON Détails dans le mot du maire en page 2 Nov...
...(3) types de correctifs envisageables et la Municipalité optera pour celui qui répondra le mieux à ses besoins et à son budget, le tout en respectant la capacité de payer des citoyens concernés ; CONSIDÉRANT QUE l’échéancier pour l...
...occupation « ainés». - De proposer un projet de mise à jour de la politique, un plan d’action et les budgets nécessaires au conseil municipal; - D’assurer le suivi et l’évaluation du plan d’action : o en exerçant u...
...abelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’approuver la programmation et les budgets demandés pour le Grand Frisson tels que présentés, et d’autoriser une contribution financière de la Municipalité...
...aux fins de la présente résolution . Dans l’éventualité où la subvention est accordée, cette dépense sera prévue aux budgets 2019. 30. Offre d’Achat lots n° 5 355 228, 4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à h...
...nue des élections municipales de 2025, soit un montant de 31 250 $ affecté à cette fin par le conseil municipal aux budgets 2022, 2023, 2024 et 2025; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du prése nt règlement a été donné et...
...des employés -cadres de 1,7 % pour l’année 2019 , à compter du 1er janvier 201 9. Cette dépense est déjà prévue au budget des salaires 2019 . 8. ADOPTION D ’UNE POLITI QUE PORTANT SUR LE H ARCÈLEMENT PSYCHOLOG IQUE ET SEXUEL CONSIDÉRA...
...c. , pour le raccordement du système d’approvisionnement S t-Patrick au réseau d’aqueduc ; CONSIDÉRANT QU’un budget additionnel de 9 500 $, plus les taxes applicables est requis pour finaliser les travaux du poste de su...
...des employés -cadres de 1,7 % pour l’année 2019 , à compter du 1er janvier 201 9. Cette dépense est déjà prévue au budget des salaires 2019 . 8. ADOPTION D ’UNE POLITI QUE PORTANT SUR LE H ARCÈLEMENT PSYCHOLOG IQUE ET SEXUEL CONSIDÉ...
...29 776 173 $ 8 386 421 $ 14 740 164 $ 6 649 588 $ Source de financement : Budget de fonctionnement : 55 000 $ Excédent, réserve et fonds réservés : 932 560 $ Subvention : 19 629 961 $...