...Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation d...
...a signature du contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour chacun des lots e t en être entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a...
...présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation...
...valeur, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du caractère pub lic de cet équipement . D’autoriser le chef de division de la v oirie et le directeur général et greffier...
...�j��O�H��W�R�X�U��G�¶�X�Q��O�D�F��V�X�U�������H�W��S�O�X�V��G�H��V�R�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H�� 2. Si une caractérisation environnementale révèle la présence de contraintes naturelles ou topographies dans le tracé pr...
...Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visite d’une équipe de l’Organisme de Bassin versant L'Assomption (CARA) afin de caractériser leur rive. L’opération consiste à la prise de photos et de mesures de la rive a...
...présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du...
...10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJE...
...baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. A...
...Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interpr...
...conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture suppo rtée par des murs et faite de l’ass emblage de plusieurs matériaux. ARTI...
...imperméabilisées et peu végétalisées. Afin d’atténuer les effets nocifs ou indésirables et d’agir sur les différentes caractéristiques entraînant la création d’îlots de chaleur urbains, le plan d’urbanisme mentionne que la règle...
...gne d'eau pour machine à pression 2 242.01 $ 45 848.48 $ Qualilab Inspection Inc. 2018-01-08 2018-014 caractérisation environnemental des sols 8 174.72 $ 2018-05-28 2018-331 étude de stabilité d'un talus - jeux d'e...
...t, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du caractère public de ces équipements, lesquels sont inutilisés par la Municipalité. D’autoriser le directeur Ser...
...Exonération de taxes SERVICE DU GREFFE Copie de la liste électorale ou référendaire (Document n’ayant pas un caractère public) 0,01 $ / nom Taxes en sus. S’applique seulement pour les copies supplémentaires de l...
...rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du...
...ve du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du R...
...nt Règlement doit être considérée comme un document de c onsultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation...
...lement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétatio...
...un organisme sans but lucratif ou autre, établi sur le territoire de la Municipalité . Toute sollicitation à caractère politique, faite dans le cadre d’une élection municipale, provinciale, fédérale ou scolaire, ou d ’un référendum,...
...u présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation d...
...e 2019, le conseil municipal s’est doté d’une p olitique culturelle représentative de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Munic...
...e 2019, le conseil municipal s’est doté d’une p olitique culturelle représentative de la diversité culturelle qui caractérise la communauté Rawdonnoise ; CONSIDÉRANT QUE par l’adoption de la Politique culturelle de la Munic...
...10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJET...
...DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DÉNEIGEMENT 2021 ET INVESTISSEMENTS DANS LES PARCS MUNICIPAUX 24. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC - PARTIE DE LA RUE METCALFE – SECTION DU LOT 4 996 257 – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 25. AUTOR...