...GEMENT – ROUTE 341, ENTRE LE PARC DES CASCADES ET LA RUE LEE 36. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIV ES DE CHANGEMENT – ENTRETIEN ET SOUTIEN DES APPLICATIONS 2021 – PG SOLUTIONS INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES E...
...’UNE STATION HYDROMÉT RIQUE – LOT N ° 4 994 550 – MINISTÈRE DE L ’ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – CLUB DE GOLF DE RAWDON INC . – LOT 4...
...; CONSIDÉRANT une demande d’autorisation déposée au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) relativement à l’établissement temporaire d’un lieu d’ élimination de neige sur le...
...ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEMENT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KI...
...érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un contexte de changements climatiques. En ce sens, si vous possédez des photos démontrant l’érosion de la rive au fil des ans, me...
...énierie Les Services EXP inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour des travaux de prolongement de l’égout pluvial sur la rue des Commi...
...d’ingénierie CLA Experts -conseils inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) l’autorisation pour la réalisation de ces travaux , le tout en vertu de l’article 32 e...
...firme Équipe Laurence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout san...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...ment; 4°Quand la destination d’un bâtiment est changée, à toutes les parties du bâtiment affecté es par ce changement. 1.1.4. ABROGATION DE RÈGLEM ENTS ET RÈGLEMENTS I NCOMPATIBLES Le présent règlement abroge et remp...
...BLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’ŒUVRE ET MACHINERIE – EXCAVATION CARROL...
...pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...formatique - suite financière 100 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Changement air climatisé 2e étage 25 000 $ 25 000 $ Refonte site internet...
...obtention du certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s selon les plans déposés au dossier ainsi que de la confirmation de la réalisation des tra...
...’obtention des certificat s d’autorisation requis auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC); CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité nominale de l’usine d’épuration act...
...tous les 100 mètres de longueur additionnelle. Un branchement à l’égout doit être pourvu d’un regard d’égout à tout changement horizont al ou vertical de direction de plus de 45 degrés et à tout raccordement avec un autre...
...un compteur dea u et qui rencontre lun ou lautre des critères ou des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVELLE CONSTRUCTION Toute nouvelle construction v...
...s tous les cas visés par le présen t règlement, toute dépense de 2 000,00$ et plus et toute directive de changement à un contrat octroyé est soumise à l’exigence de l’obtention d’une autorisation du directeur général...
...pFHVVDLUHV j FHWWH ILQ ,O V¶HQJDJH pJDOHPHQW j UHVSHFWHU O¶HQVHPEOH des directives de modifications ou de changements émises par l’ingénieur désigné p ar la Municipalité. 8.4 Le promoteur doit informer le Conseil muni...
...m de 4 étages. Madame Jacqueline Breault 1- Au # 12 Projet de règlement numéro 68 -2011 -4 Quels sont les changements entre le projet de règlement adopté au #12 le 12 mai 2021 et l'adoption de règlement 68 -2011 -4 qui sera ou a...
...immeuble en conformi té avec les directives émises par le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompt e déjà reçu par la Municipalité au montant de...
...l’état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacement...
...état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacemen...
...HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE...