...12 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son ame ndement concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la 0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 1...
...NS DE D IVERS ÉQUIPEMENTS - PARC NICHOL , PARC DE LA ROSERAIE ET PLAGE MUN ICIPALE 23. EMBAUCHE JOURNALIER R EMPLAÇANT - PARCS ET ESPACES VERT S – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOUR...
...tion administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacemen t ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...on administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas...
...NS DE D IVERS ÉQUIPEMENTS - PARC NICHOL , PARC DE LA ROSERAIE ET PLAGE MUN ICIPALE 23. EMBAUCHE JOURNALIER R EMPLAÇANT - PARCS ET ESPACES VERT S – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOUR...
...BLE 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PLAG...
...5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – DEUXIÈME PRÉSENTATION - REVÊTEMENTS 6.2 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH – LOT 4 994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEM...
...l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PLAG...
...du Qué bec La Marche des Rawdonneurs 34. Demande de congé sans solde Service de la sécurit é incendie 35. Remplacement - Poste de lieutenant Service de la sécurité incendie 36. Embauche pompier temps partiel sur appel Serv...
...és du Qué bec La Marche des Rawdonneurs 34. Demande de congé sans solde Service de la sécurit é incendie 35. Remplacement - Poste de lieutenant Service de la sécurité incendie 36. Embauche pompier temps partiel sur appel Servi...
...S 7. AVIS DE MOT ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES...
...8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE L...
...OTABLE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CONCERNAN T L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 12. ADOPTION DU...
...IV de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1); Il vise à faciliter la mise en valeur d‱emplacement s problématiques, de certains grands projets d‱envergure ou qui représentent des complexi tés inhéren...
...ur. Cette abrogation n’affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l’autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l’entrée en vigueur du présent règlement. Portée du règlement et territ...
...28. EMBAUCHE – SECRÉTAIR E AU SERVICE DES LOI SIRS ET DE LA CULTUR E – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 29. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 30. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉ...
...ueur. Cette abrogation n‱affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l‱autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l‱entrée en vigueur du présent règlement. Documents anne xés Les do...
...t, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 no...
...PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 36. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC...
...n immeuble. Immeuble non résidentiel : tout immeuble relié à un branchement à un réseau daqueduc qui remplit lune ou lautre des conditions suivantes : a) Il est compris dans une unité dévaluation appar tenant à...
...U POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARC...
...RUE SAINT -VINCENT 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 43. CERTIFICAT...
...OLDE – SERVICE DE LA SÉCUR ITÉ INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS MUNICIPAUX 41. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -16 - OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHO...