...a Colline 0.06 85 $ (2) 018 - F Aqueduc rue de la Colline 8.4379 $ (1) 020 - Puits Monière et Saint -Patrick 21.8517 $ (3) 023 - Boisé des Cerfs 6.7476 $ (1) 023 -1...
...PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET SON AMENDEMENT...
...RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 104 571 – ZONE 1...
...ROGEANT ET REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS DE CONSTRUCTION NUMÉRO S 403 ET 373 -89 ET LEURS AMENDEMENTS AFIN D’HARMONISER ET DE MODIFIER LES NORMES DE CONSTRUCTION APPLICABLE S À L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALI...
...eur d'exception aux contraintes relatives au bruit routier Site ou ensemble d'intérêt culturel et historique Paysages patrimoniaux Légende L imite munic ipa le P érimètre d'urba nis a tion L imite de z one L imite de lot R oute régiona le...
...applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de photocopie et d’impression ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance...
...IONALE DU QUÉBEC 44. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 13 NOVEMBRE 2022 45. APPUI AUX DEMANDES DE S PRODUCTEURS ET PRO DUCTRICES ACÉR...
...e des deux prévalant) est de 500 000 $ ou plus . Demande liée aux dispositions relatives aux paysages patrimoniaux – tous les usages 300 $ Exonération de taxes. Frais d’étude – Demande de modification d’un règ...
...mitage vu la présence de caps de roches, nécessite une coupe d’arbres et le positionnement de la piscine ne sera pas en harmonie avec les autres éléments vu le positionnement de la maison; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte p as attei...
...euble non assujetti au Règlement sur la démolition d’immeubles en vigueur , la valeur architecturale et patrimoniale des constructions à démolir ; 12. Dans le cas du déplacement d‱une construction, les mesures d‱i...
...3813), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA N...
...applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour les non -résidents ainsi que d’harmoniser l es frais de photocopie et d’impression; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été d...
...Jeannine Johanne Jolicoeur Josaphat Kamilie Kilkenny Koch (de la Promenade -du -Lac à Monière) Kyte Lac -Café Lac -Clair Nord Lac -Clair Sud Lac -des -Pins Lac -Georges La...
...2018-03-19 194142 sysyème alarme poste de pompage 5 034.28 $ 2018-05-15 195059 mise à jour système alarme Monière et St-Patrick 8 469.31 $ 2018-10-25 197174 alarmr et caméras roulotte 2 549.74 $ 2018-12-20...
...7.2 9390 -5149 QUÉBEC INC – (3821), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 523 – ZONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 7.3 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE...
...ANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCO...
...à une refon te complète de la réglementation actuellement en vigueur sur le territoire de la Mun icipalité afin d’harmoniser la réglementation municipale avec la Loi et son Règlement d’application ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité peu...
...s ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, perceptibles par l'ouïe. 1.3 Bruit excessif : Tout bruit repérable distinctement du br...
...t : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 016 Pavage Metcalfe 6 500 $ 020 Puits Monière et St -Patrick 25 500 $ 023 Boisé des Cerfs 8 900 $ 035 Pavage Morgan entre 14 e et 18 e Avenue 9...
...RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 104 571 – ZONE 1...
...CIVILE – INCENDIE DE LA RÉSIDE NCE SAINTE -ANNE 25.2 LETTRE D 'INQUIÉTUDE À PROPOS DU PIIA - DOMAINE DE L 'HARMONIE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCALFE - PERSONNE...
...93 – RÉNOVATIONS 9.2 4510, BOULEVARD PONTBRIA ND – LOT NUMÉRO 5 300 491 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L’HARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – APPROBATION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...rch; CONSIDÉRANT la contrepartie offerte à la Municipalité, soit un don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des par...
...rch; CONSIDÉRANT la contrepartie offerte à la Municipalité, soit un don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des par...
...ANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCO...