...demande chimique en oxygène; 5° « g, kg, mg » : gramme, kilogramme, milligramme; 6° « HAP » : hydrocarbures aromatiques polycyclique s; 7° « L » : litre; 8° « m, mm » : mètre, millimètre; 9° « m³ » : mètre cube; 10° « MES » : matières...
...SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE...
...UX ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES...
...visant à promouvoir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT l’...
...ion sont estimés à 6 000 $ , plus les taxes applicables et qu’une somme de 3 000 $ est prévue au budget 20 22 pour la politique familiale; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’attribuer la somme supplémentaire nécessaire à la réalisat...
...leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans la politique de s aînés et le plan d’action MADA de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’eng...
...soumis à l’attention de la Municipalité des offres d’a chat pour l’acquisition des lots suivants : 5 352 742 – rue Apollo – 8198 -10 -3796 : offre de 3000$; 5 353 012 – rue Apollo – 8198 -21 -4897 : offre de 3000$; 5 353 033...
...-2020, 18 . Affectation – Réserve financière pour Travaux de réfection de trottoirs, et 20 . Adoption de la Politique régissant l’alcool et les drogues en milieu d e travail 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2....
...3! Raymond Rougeau Maire MOT DU MAIRE Bonjour à tous, 20 ANS DE VIE MUNICIPALE M. Raymond Rougeau a débuté son parcours politique en 2002 en tant que conseiller municipal. Il assure les fonctions de maire de Rawdon depuis 2021. Bonne continu...
...ppareils respiratoires 135 489.83 $ 135 489.83 $ Armtec Inc. 2019-12-02 6-194489 ponceau intersection Kaiser Apollo 8 718.75 $ 2019-12-02 6-194491 ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34 $ 25 629.09 $...
...nctions antérieures à titre de membre du conseil de la Municipa lité. 5.2.8 Annonce lors d’une activité de financement politique 5.2.8.1 Il est interdit à tout membre du conseil de faire l’annonce, lors d’une �D�F�W�L�Y�L�W�p...
...IE ET LE RESPE CT – LA DÉMOCRATIE DANS LE RE SPECT , PAR RESPECT POUR LA DÉMOCRATIE – UMQ CONSIDÉRANT QUE la polarisation de l’opinion publique dans les médias traditionnels et particulièrement dans les médias sociaux entra...
...IEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – TR...
...T QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité ph...
...2.3 MATÉRIAUX Seuls sont autor isés , les tuyaux suivants : Tuyau de béton armé (Classe IV); Tuyau de polyéthylène haute densité (PEHD) à paroi intérieure lisse. ARTICLE 3.2.4 RIGIDITÉ Lorsque le ponceau...
...e municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017 2018 -02-13 16:09 18...
...ant la tenue d'une activité aux conditions suivantes : a) le demandeur aura préalablement présenté au se rvice de police desservant la municipalité un plan détaillé de l'activité. Remplacé par R68 -2011 -1 22 -06 -2018 Remp...
...LA PLANIFICATION STRATÉ GIQUE - MISE À JOUR DES ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMIN ATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION...
.... - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour n...
...es commerçants Comité cultur el et quartier du citoyen Comité Municipalité amie des aînés (MADA) Comité Politique familiale Bureau de coordination – Planification stratégique de développement durable Que soient no...
...S ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017...
...es standards édictés aux articles 7.1, 7.2 et 7.3 du Règlement n° 62 -2010 et ses amendements établissant une politique de dével oppement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tel...
...encadrer la prise de toute décision ayant pour effet dautoriser la modification dun contrat contenu à la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 18-126 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Mad...
...encadrer la prise de toute décision ayant pour effet dautoriser la modification dun contrat contenu à la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 18-126 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par M...
...TS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 2019 -12-11 03:59 22. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTAC LE MOBILE ET DE MAIS...