...RANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité phys...
...et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir, le tout conformément aux dispositions prévues à la politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de Rawdon. 34. EMBAUCHE D ’UN...
...et au nom de la Municipalité, le contrat de travail à intervenir, le tout conformément aux dispositions prévues à la politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de Rawdon. 34. EMBAUCHE D ’UN...
...au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément à la Loi sur la police (L.R.Q., c. P -13.1), un véhicule routier utilisé comme ambulance...
...8 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCLINIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...s; CONSIDÉRANT QUE la Tournée des Cantons de Rawdon contribue à atteindre des objectifs établis dans la Politique des Saines habitudes de vie adoptée par la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE l’entente actuelle entre la Munici...
...sme sans but lucratif ou autre, établi sur le territoire de la Municipalité . Toute sollicitation à caractère politique, faite dans le cadre d’une élection municipale, provinciale, fédérale ou scolaire, ou d ’un référendum, dont la t...
...8 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCL INIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE...
...éception de diverses demandes d’installation de luminaires de rue aux endroits suivant s, le tout en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues : Rue de la Promenade -du -Lac, à l’intersection de la...
...ur les futures habitations qui ont 4 logements et plus afin de répondre plus adéquatement aux objectifs de la politique de l’arbre adoptée en 2016 ? 4- Ne serait -il pas plus approprié de demander des espaces verts...
...ANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité p...
...t renfor cé pour résister à l’impact des projectiles d’armes à feu ou d’explosifs ou à un assaut, composé de polycarbonate, plexiglas ou tout autre matériau similaire les rendant difficilement cassables; 2 - Volets de protecti...
...meubles, du bois traité, des pneus ou autres matières à base de caoutchouc ou de plastique, des produits dangereux ou polluants ou to ut autre produit dont la combustion est prohibée par les lois et règlements en vigueur....
...EMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – TR...
...22. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 23. PROGRAMME DE PRÉVENTI ON ET ADOPTI ON DE POLITIQUES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25...
...C . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) 16. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILITAI RE SPORT (VUS) FORD EXPLORER POLICE 2021 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 202...
...ans un tel cours d'eau des égouts sanitaires, des déchets, des détritus, ferrailles, matières fécales et toutes substances polluantes. Article 3 4 HAIE - MURET - CLÔTURE Il est défendu de construire ou de placer des clô...
...CONSIDÉRANT QUE la Tournée des Cantons de Rawdon c ontribue à atteindre des objectifs établis dans la Politique des Saines habitudes de vie adoptée par la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite c...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat contenu à la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon. 18 -58 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...boule vard Pontbriand à l’intersection du chemin Johanne; CONSIDÉRANT QUE l’offre d’achat est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pr is conna...
...om du fournisseur Date No de facture Description Montant 2020-07-16 12537 cert. No 2 - remplacement de ponceau Kaiser et Apollo 2 163.27 $ 2020-07-31 12611 réparation d'urgence chemin Bélair 8 508.15 $ 2020-08-31 12646 ré...
...t qu e lUMQ sengage à respecter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est as sujetti à la Politique de gestion contractuelle de lUMQ pour ses ententes de regroup ement adoptée par le conseil dadmini...
...WGHODJHVWLRQGX3DUFGHV&DVFDGHV ± 9195 -7399 Québec inc. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. Abrogation de la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 18. Autor isation de signature – Entente embarque Lanau...
...WGHODJHVWLRQGX3DUFGHV&DVFDGHV ± 9195 -7399 Québec inc. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. Abrogation de la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 18. Autor isation de signature – Entente embarque Lanau...