...NCIPA L ET D’UN GARAGE ATTACHÉ 5.8 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ AUTRE...
...NSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...ttoir, chaîne de trottoir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en cour avant, arrière ou latérale, ainsi qu’en zone riveraine, le tout selon la liste autorisé prévue à l’Annexe A . ARTICLE 8. DÉBUT DU PROGRAMME Pour être...
...l 6.2 Mathieu Pitre & Roxanne Dowling (3501), rue Rosemary Partie du lot 5 959 959 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1 012 Construction dun bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion...
...ONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 6 LOGEMENTS 6.9 3591, RUE ROSEMARY – LOT 6 266 552 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...lic par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur req uête dune majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE larticle 244.1 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., F-2.1) permet à la Municipali...
...6.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA...
...lic par tolérance du propriétaire ou de loccupant, sur req uête dune majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE larticle 244.1 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., F-2.1) permet à la Municipali...
...7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ 7.12 3597, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES...
...CTION D ’UN BÂTI MENT PRINCIPAL 6.6 (3568), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 102 866 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE - OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRE...
...ENVIRON NEMENT (CCE) CO NSIDÉRANT que le mandat de trois (3) membres du comité consultatif en environnement (CCE) arrive chance; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de procéder au renouvellement de mandat de trois (3) membres aux sièges num...
...méro 1007 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbatio...
...29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE E...
...erbal du 29 janvier 2018, rou vert le 8 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Construction d’un abri d’auto 5.2...
...méro 1007 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbatio...
...5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARM...
...TRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.8 (3598), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 5 528 678 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AVEC GARAGE ATTACH É AUTRES SUJETS D’UR...
...NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE 5.8 3604, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGL...
...IVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉ...
...EMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PR...
...8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE DÉTACHÉ 8.5 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – 3157 -3161, 6E AVENUE – LOT NU...
...07 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353...
...Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URB...
...6.2 Mathieu Pitre & Roxanne Dowling – (3501), rue Rosemary – Partie du lot 5 959 959 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion...
...NCIPA L ET D’UN GARAGE ATTACHÉ 5.8 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ AUTRE...