...s inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V -0321, conformément aux exigences du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports. 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN...
...ion et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs,...
...23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 2...
...RRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. D...
.......... ................................ .................. 9 Obtention d’une autorisation d’accès du ministère des Transports du Québec 9 Champ d’application ................................ ................................ .................
...mise en œuvre doivent être conformes a u Cahier des charges et devis généraux [édition 2003] du ministère des Transports du Québec. Ainsi, les c ritères des articles 7.1, 7.2, 7.3 et 7.4 se doivent d’être respectés. 7.1 Standa...
...on et des ouvrages d’amélioration de rues, d u pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que de s ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs,...
...accordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14) - 20...
...mprise) destinée à la circulation des véhicules automobiles et entretenue par une municipalité ou par le ministère des Transports du Québec. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON...
...NS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE...
...ISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 202...
...et domaines apparentés ;3,7% (185) sont en situation de chômage; 2,3% (115) travaillent en Arts, culture, sports et loisirs et finalement; 1,9% (95) de la population active travaillent dans le secteur des Ressources n...
...frais inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V-0321, conformément aux exigences du ministère des Transports du Québec. 22. A DOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal de...
..., de 9h30 à 17h , est so uhaitée ; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -2...
..., de 9h30 à 17h , est so uhaitée ; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la r ue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -2...
...pont P -05054) ; CONSIDÉRANT que le Ministère devra effectuer les val idations nécessaires auprès du m inistère des Transports , propriétaire du pont P -05054 situé à proximité; CONSIDÉRANT QU’u ne entente est à intervenir entre la Municipali...
...on âgé de 18 ans et moins et pratiquer un sport qui n’est pas offert sur le territoire de la Municipalité de Rawdon (ex. : sports en aréna, football, sport d’élite, etc.). L'activité doit se dérouler entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l'a...
...carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants,...
...Montcalm -Rawdon inc. dans le cadre du Pr ogramme d’aide financière aux projets structurants d’activités physiques, de sports, de loisirs actifs ou de plein air (PAF projets) ; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil municipal sont...
...e rechargement et renforcement sur le chemin du Lac -Gratten bénéficie d’une subvention du ministère des Transports dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale (PAV) volet Redressement des infrastructures routières...
...e rechargement et renforcement sur le chemin du Lac -Gratten bénéficie d’une subvention du ministère des Transports dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale (PAV) volet Redressement des infrastructures routières...
...omme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somme d...
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...des travaux publics de la Municipalité; b) L’obtention , s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère des Transports du Québec; c) L’obtention, s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère de l'Environnement et de la Lu...
...5. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINIS TÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD...