...ES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLO...
...QUE la portion de la 1 ere Avenue – Route 337 adjacente au lot 5 355 578 est sous la juridiction du ministère des Transports (MTQ) et que ce ministère a accordé une permission en date du 22 novembre 2021, laquelle porte le numéro...
...ection et des ouvrages d’amélioration de rues, du pavage, des ouvrages de drainage, des infrastructures des transports actifs, ainsi que des ouvrages destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trott oirs, bordures...
...rritoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Tra nsports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 du C...
...ritoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 d...
...t lors des travaux en régie est le tarif en vigueur au moment des travaux, tel qu’établi par le Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports selon le manuel Les taux de location de...
...UDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC L...
...res routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des transports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de trave...
...en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de la s...
...u Programme d’aide à la voirie locale - Volet projets particuliers d’amélioration (PPA) auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports pour l’exercice financier 2018 -2019 pour...
...’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature – Se...
...à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le tronçon concerné de la rue Queen est sous la juridiction du ministère des Transports du Québec; CONSIDÉRANT les recommandations de la Sureté du Québec à l’effet d’augmenter la durée du feu...
...Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC CONSIDÉRANT une demande citoyenne auprès du Ministère des Transports (MTQ) aux fins de réduction de la vitesse sur la rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue Que...
...ctacle , et ce, en toute sécurité; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture. 1...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU L...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LA...
...on de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et de l’Électrification des transports - Programme d’aide financière du Fonds...
...res routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des transports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de trave...
...E LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023 44. PERMIS DE VOIRIE 2023 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 45. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – SOUS -VOLET PROJETS PARTICULIER D’AMÉLIORATION PAR CIR CON...
...TION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS VENTE D IMMEUBLE SECTIO...
...TION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS VENTE D IMMEUBLE SECTIO...
...PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D’ENGAGEMENT...
...OUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 42. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN – TRAITEMENT DE SURFACE SUR LE CHEM...
...-03 et s es amendements: - Le lotissement touchant au réseau routier supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD); - l’Annexe 1 s’intitulant Liste des rues privées conformes par l’ajout de portio...