...SSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION G...
...de procéder à une refonte et une mise à jour de son r èglement en matière de stationnement sur les chemins, terrains et autres endroits où le public est autorisé à circuler; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règl...
...à des fins de repos ou de détente, de jeu ou de sport ou pour toute autre fin similaire. Inclus les terrains de jeu, plages et haltes routières. Rue : Les rues, les chemins, les ruelles, les pistes...
...ICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE M...
...UNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE MAN...
...à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité se t...
...DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021...
...TIEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LO...
...approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de...
...pprobation de plans relatifs à l’impl antation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de pe...
...à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité se t...
...d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné automatiquement, y compris les appareils é lectroniques ou souterrains. « Arrosage manuel » désigne l’arrosage avec un boya u, relié au réseau de distribution, équipé d’u...
...ipalité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
...palité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
...ensité boisée minimale du règlement de zonage n° 2021 -02; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 404 et ses a mendements de la Municipalité de...
...SEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PRO...
...demande Exonération de taxes. Non remboursable. Sans ouverture de rue (plan, image) : Pour 3 à 6 terrains : 500 $ par demande Pour 7 terrains et plus : 1000 $ par demande Exonération de taxes....
...1 -8405 CONSIDÉRANT QU’une offre d’achat a été soumis e à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition de deux terrains; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de...
...la rue des &RPPLVVDLUHVHWFHHQGLUHFWLRQGHO¶pFROHSULPDLUH CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règl ement de lotissement n o 371 -89 de la Municipalité se traduira par le...
...ANDISSEMENT AUTRES SU JETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICUL...
...le? Monsieur Jean -Yves St Denis Plan d’urbanisme et refonte des règlements municipaux Article 1.3.3.1 Terrains contaminés o Pourquoi on ne retrouve pas le site du quartier du citoyen dans la liste des terrains contaminés...
...de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipali...
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