...EMIN DU LAC -GRATTEN 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2019 – RÈGL EMENT NUMÉRO 105 - 2016 39. RENOUVELLEMENT - ADH...
...touristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (Service de sécurité aux chutes Dorwin) Prix unitaire (avan...
...touristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (Service de sécurité aux chutes Dorwin) Prix unitaire (avan...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...PTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈRE VISANT À P ROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2021 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VO...
...PTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE F INANCIÈRE VISANT À P ROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2021 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VO...
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f...
...ION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NU MÉRO 148 -2021 CONCERNANT...
...Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’...
...DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’AR...
...I ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT N UMÉRO 1...
...ION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02-2 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02 ET SON AMENDEMENT CONCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...entrée d’aqueduc distincte est exigée pour l’util isation d’un système de gicleurs . 6.6 L’installation et l’ utilisation d’une pompe de surpression du réseau d’aqueduc, de façon temporaire ou permanente, est interdite....
...l’employé municipal exerce un pouvoir tel qu’un pouvoir d’inspection ou d’émission de permis. 5.4 L’utilisation des ressources de la Municipalité Il est interdit à un employé de s’approprier, d’obtenir ou d’u...
...ou un équipement lourd dépassant ce poids. Le présent article ne s'applique pas au stationnement ou a l'utilisation temporaire pour des fins de livraison, de construction ou d'excavation. Article 19 VÉHICU LES ET...
...t perdu est retourné après émission de la factu re. CD DVD Magazine Poste informatique Utilisation Gratuit Impression noir et blanc 0,50 $ / page Taxes incluses. Tout prêt entre bibliothèqu...
...1 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21....
...E DE PARTENARIA T – CAMP DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOL...
...NTE DE PARTENARIA T – CAMP DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLA...
...es lavables et produits d'hygiène féminine Rawdon dispose d'un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation des couches lavables et des produits d’hygiène féminine réutilisables. Saviez-vous que : • les couches jetables...
...ité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...VICES – DESSERCOM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2023 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D...
...a vente des machineries et équipements ci-hau t mentionnées; CONSIDÉRANT QUE les frais et les honoraires inhéren ts à lutilisation des services de lentreprise Les Encans Ritchie Bros. Ltée sont de 15 % du monta nt total de la vente. 18-150...
...vente des machineries et équipements ci-hau t mentionnées; CONSIDÉRANT QUE les frais et les honoraires inhéren ts à lutilisation des services de lentreprise Les Encans Ritchie Bros. Ltée sont de 15 % du monta nt total de la vente. 18-15...
...a été e ffectuée selon le sens horaire et, de façon générale, débutant dans s a partie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie...