...372-89 – STATIONNEMENT EXISTANT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 –...
...SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 17. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2021 -2022 18. MANDAT À L ’UNION DES...
...PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (3825), RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION...
...1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -12-17 10:39 6.7 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 879 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂT...
...ssieurs les conseillers, Sont absents , Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Stéphanie Labelle Kimberly St -Denis Jean Kristov Carpentier...
...2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES...
...NT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle ...
...à certaines dispositions contenues dans les règlements d‱urbanisme adoptés par la Munic ipalité en vertu du chapitre IV de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE tout projet pa...
...PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1...
...te pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE...
...te pour la fourniture d’un service de ravitaillement en air respirable et autres services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE...
...9004 -95 -4166 et 9105 - 22 -5330 8. Autorisation de signa ture du protocole d’entente – Les Immeubles Louis -Charles inc. – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotiss...
...Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . M...
...INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES LOCALES , 27.2 – ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVA UX P UBLIC - DIVISION DE LA VOIRI E, 27.3 – ACHAT...
...trois remises existantes d'une superficie de 37,83 mètres carrés, 37,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune construites au 3900, chemin du Lac -Brennan. La sup erficie totale maximale des trois remises est de 91 mètres carr...
...Les dispositions énoncées aux articles 244.29 à 244.58 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., chapitre F -2.1) s'app liquent intégralement, à l'exception des dispositions relatives au dégrèvement et à l’étalement....
...e 48.1 Hydro-Québec Admissibilité de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernan...
...ent supérieur Progra mme de soutien aux installations sportives et récréatives 28. Demande dappui Collège Champagneur Demande au Ministère de lÉducation et de lEnseignement supérieur Programme de soutien aux install...
...48.1 Hydro-Québec Admissibilité de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cer...
...VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 2020 -09-10 11:30 AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 – RUE NALBANDIAN – MATRICULES NUMÉROS – 8198...
...PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1...
...NTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle...
...-2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NE...
...ONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 411 0-4116, RUE CHAMPLAIN – ZONE R6 -55 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.3 4905 -4907, RUE DE LA...
...E 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.4 COLLÈGE CHAMP AGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUM...