...6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Me...
...2019-12-18 23345 structures jeux d'eau 2 499.76 $ 97 490.85 $ Camion Lussier 2019-06-14 28456 achat balai de rues 57 493.50 $ 57 493.50 $ Camp Mariste 2019-07-31 2019-005 camp de jour 64 400.00 $...
...ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de...
...te consigne COVID 3 532.02 $ 2020-06-23 10504 pancarte consigne COVID 2 342.64 $ 2020-06-25 10505 achat de vinyle pour bollards et autocollant COVID 4 150.60 $ 2020-09-02 10592 lettrage et logos pour véhicules 3...
...ICS 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE À LA MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR PARTAGE DES SERVICES D ’UN PRÉVENTIONNISTE –...
...L ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRA...
...il municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser p artiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement...
...us. Non remboursable Toute autorisation émanant d’une autorité gouvernementale nécessitant la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité 5 $ Exonération de taxes. Location de salles : - Centre communautaire...
...LES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES É...
...le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le coût d’achat des couches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné lors de...
...RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE –...
...RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE –...
...CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE N ° 8003-07-3395) 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA S...
...pportunité d’autoriser cette présence de façon permanente en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT les dispositions de l’ article 10 de la Loi sur les compétences municipa...
...ivité budgétaire au sein des postes budgétaires sous sa juridiction, sujet à l’obtention au préalable et , dans chaque cas, d’une autorisation écrite du directeur des finances en lui soumettant une demande à cette fin. Articl...
...DE RAWDON CON SIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C -24.2 ) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circula...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...CONSIDÉRANT QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux , la Municipalité de Rawdon souhaite émettre une série d'obligations, soit une obligation par éch...
...conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’achat et l’installation d’un horodateur au parc des chutes Dorwin, pour u n montant de 7 939,02 $, taxes incluses , e...
...ive un règlement relatif à la gar de de poules sur son territoire. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS Octroi de contrat – Achat d’un camion 10 roues avec équipements à neige Suivant un processus d’appel d’offres public, l e conseil mun...
...T la réception de trois (3 ) so umissions en date du 12 septembre 2019 provenant des entreprises Raymond Bouchard Excavation inc., Les E xcavations Michel Chartier inc. et Jobert inc. ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse s...
...CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A-19.1 ), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction...
...994 910 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 - RÉNOVATIONS 6.6 3897, RUE CHANTAL – LOT 5 529 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – RÉNOVATION DU BÂTIME...
...ructure inc. - Raccordement du système d’approvisionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de...
...conseil municipal décrète l'adoption du présent règlement dans son ensemble et également partie par partie, chapitre par chapitre, article p ar article, paragraphe par paragraphe, sous- paragraphe par sous-paragraphe, et...