...y, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, Directrice des...
...e du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...euvent poser d es questions orales en s’adressant au président de l’assemblée. Les questions aux membres du conseil sont également autorisées, à la condition de s’adresser d’abord au président de l’assemblée qui donne la parole au membre du conse...
...HÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Septembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...BIBLIOTHÈQUEMardi, mercredi et samedi de10 h à 17 hJeudi et vendredi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne...
...THÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal...
...du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU...
...y, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR...
...difié afin d’ajouter un article relatif au remplacement des dispo sitions antérieures ; CONSIDÉRANT QU’il y a également lieu de modifier les dispositions relatives aux responsables de l’application du règlement; CONSIDÉ...
...y, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’O...
...agner toute demande de permis déposée à un officier municipal . L’aménagement de tout nouvel accès doit également respecter les dispositions prévues à la section 5.5 et à l’article 9.18.2 du règlement de zonage ....
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des fi...
...mployés de la municipalité à installer la signalisation appropriée en conséquence. Le pré sent règlement s’applique également , avec le consentement du propriétaire, sur une aire de stationnement privée. Article 4 – Stationnement...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...es modalités prévues à l’article 6.4 . 6.3 – Vente d’eau Le tarif pour la vente d’eau est de 10 $ par 1 000 gallons (2,50 $ / mètre cube), sous réserve de la disponibilité de cette eau. Malgré ce qui précède, le montant...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice gén érale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...indication quant aux motifs incitant le comité à recommander un refus. L‱avis produit par l e comité peut égalem ent suggérer des conditions qui doivent être remplies relativement à la réalisation du projet particulier et d...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, direct...