...MIN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFI...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...pies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVR...
...du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patr...
...l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend également le père, la mère, le tuteur ou le répondant chez qui réside une personne mineure ou inapte qui est gardien d’un an...
...égard aux compétences de la municipalité, dans le but d’atténuer l’impact de la dérogation. La résolut ion peut également prévoir toutes autres conditions autorisées par la loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Une copie de la...
...BLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2023 Dépôt légal : BAnQ2023 Parution le 14 juin 2023 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne...
...ER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION OF LANAUDIÈRE ECOL – 10 E ANNIVERSAIRE 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2021 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE D U JO...
...RO 404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE...
..., pour une somme d’un dollar (1 $), avec les titres clairs, francs et quittes de toutes hypothèques, hypothèques légales, redevances, servitudes ou charges quel conques à l’exception des servitudes accordées aux entreprises de...
...3. Ériger u n périmètre de sécurité d’au moins 30 m entre les pièces, le public et les bâtiments. Le périmètre devrait également respecter les distances prescrites sur l’emballage p ar le manufacturier. 4. Le site choisi devrait être lar...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présente : Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Es...
...directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent e : Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe...
...ldare Forest -Hill Sur toute sa longueur Fortier Sur toute sa longueur Frontenac Sur toute sa longueur Galais (du) Sur toute sa longueur Gaulois (des) Sur toute sa longueur Gerry Sur toute sa longueur Gervais...
...ation du sol , les semis, l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché. Le présent règlement n’a pas également pour but d’e mpêcher l’utilisation de l’eau potable à des fins institutionnelles, commerciales et industri...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il...
...$ 26 448.25 $ Industries Usifab Rawdon Inc. 2021-08-02 commande retrait escalier et pose structure galvanisé arrrière hôtel de volle 22 261.46 $ 2021-12-22 commande grillage de puisard au garage municipal 5 990...
...onformément aux dispositions de l’article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprè...
..., directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Mada me Carole Landry, directrice du Serv ice des finances et greffière -trésorière adjointe E...
...ara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR...
...E DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES – PAVILLON SAINT -LOUIS 35. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2020 -2021 - ÉCOLE SECONDA IRE DES CHUTES 36. INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION...
...ce générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266...