...PTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE DE LA P RÉFILTRATION ET L ’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ 15. PREMIÈRE PÉRIODE...
...3. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MANDAT POUR QUATRE AN S À L 'UNION DES MUNICIPALI TÉS...
...TATION KILDARE 12. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -272 – OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRE S 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL E T ÉCHANGE – MME S...
...19. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇAGE D ’ASPHALTE - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES - 2020 21. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVE...
...RVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE LA VOIRIE 24. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2019 25. INVITATION – GRANDS PRIX DESJARDINS DE LA CULT URE DE LANAUDIÈRE 26. SOMMET INTERNATIONAL DE L ’INNOVATION EN VILLES MÉDIANES...
...SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.6 3818, RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 949 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante, comme s’il était ici au long reproduit. Article 2 Chapitre 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOI...
...CIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATIO...
..... ...... 33 Modification d’un lot dérogatoire protégé par droits acquis ................................ .. 33 Agrandissement d’un lot dérogatoire protégé par droits acquis .......................... 34 Terrain vacant non conforme...
...IFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 - 15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’U...
...AUTORISER LES HABITATIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIFAMILIALES DANS LA ZONE R2-29 ET PROCÉDER À L AGRANDISSEMENT DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R2-60 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE PUBLIQUE P1-75 RÈGLEMENTS 10. AD...
...E , le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le pré ambule fait partie intégrante du présent règlement. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES...
...embre au Collège Champagneur. Vous trouverez les détails de l’événement à la page suivante, je vous invite à y participer en grand nombre! Il s'agira d'une belle occasion de rencontrer des gens, assister à des conférences et à des ateliers récréatifs...
...à permettre la cons truction d'un garage attaché à la résidence sous l'abri d'auto existant nécessitant un agrandis sement. Le garage attaché sera localisé à un minimum de 0,9 mètre de la limite latérale droite e n lieu et p...
...FIANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISAN T LES TRAVAUX DE RÉINGÉNIERIE DE LA P RÉFILTRATION ET L ’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGMENTER LA DÉP...
...ODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CRÉATION DE LA ZONE R4 - 15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’US...
...nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : QUE le préambule fasse partie intégrante des présentes comme si récité au long . QUE la Municipalité confirme son ad hés ion au regroupement d’achats CH...
...Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : QUE le préambule fasse partie intégrante des présentes comme si récité au long . QUE la Municipalité confirme son ad hés ion au regroupement d’achats CHI...
...la rive par de la végétation typique où le certificat est sans frais. Bâtiment accessoire (construction, agrandissement , reconstruction et/ou transformation) Résidentiel : 35 $ Agricole / Industriel / Institutionn...
...E LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETU...
...S MINEURES 5.1 3160, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 493 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLE MENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 5433, RUE COLETTE – LOT NUMÉRO 5 353 897 – ZONE R1 -11 AU RÈGLEMENT...
...ov Carpentier et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résol...
...modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64 RÈGLEMENTS 13. Adoption du Règlement numéro 09-20...
...ller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Le préambule fait partie intégrante de la présente résolution. Doctroyer le contrat pour les services de sécurité pour la saison estivale 2018 à le...