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...d’urbanisme — Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 18-107 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 26 février 2018 du comité consultatif durbanisme (CCU). 5. Demandes de dérogations mineures...
...TIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 FÉVRIER 2020 20-40 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 3 février 2020 du comité consultatif durbanisme (CCU). 5. D EMANDES DE DÉROGATIONS MI...
...s des tarifs ou compensation s. 8.2 Dossiers pour mise en vente pour non -paiement de taxes La municipalité impose une compensation au propriétaire de l’immeubl e concerné pour les frais de recherche, les frais postaux et les autres...
...urbanisme — Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 18-107 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 26 février 2018 du comité consultatif durbanisme (CCU). 5. Demandes de dérogations mineure...
...vos réponses et commentaires. Soyez assurés que les membres du comité responsable de ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le meilleur du développement de notre rue principale. Je vous invite à...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AOÛT 201 9 19 -372 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 26 août 2019 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MI...
...IF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 20-238 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 22 juin 2020 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. D EMANDES DE DÉROGATIONS MINE...
...LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 22 -244 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion du 31 mai 2022 rouverte le 8 juin 2022 du comité consultatif d’urbanisme...
...ÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 AOÛT 2022 22 -310 La direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe dépose le procès -verbal du 8 août 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEU...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 201 9 19 -195 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 29 avril 2019 du comité consultatif d’urbanisme (CCU) , rouvert le 1er mai 2019 . 5....
...F D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 201 8 18 -549 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 5 novembre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS M...
...F D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 201 8 18 -549 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 5 novembre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS M...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉN...
...e, conformém ent au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONT...
...our rester au fait des opérations de déneigement. Pour les routes provinciales sous la responsabilité du MTQ, veuillez composer le 511 ou consulter le transports.gouv.qc.ca. Pour faciliter les opérations de déneigement et de la collecte des matiè...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 18-462 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 10 septembre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. D EMANDES DE DÉROGATIONS...
...ôt du procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 18-211 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 du comité consultatif durbanisme (CC U). 4. Demandes...
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...approuvé par les personnes habiles à voter. 19 -410 La directric e du Service du greffe et secrétaire -trésorière dépose le certificat attestant du résultat de la procédure d’enregistrement tenue le 17 septembre 2019 concernant le Règl...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 201 9 19 -243 Le direct eur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 27 mai 201 9 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MIN...
...té approuvé par les personnes habiles à voter. 19 -291 La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière dépose le certificat attestant du résultat de la procédure d’enregistrement tenue le 18 juin 2019 concernant le Règlement d’e...
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...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2022 22 -188 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 26 avril 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO N...
...u procès-ve rbal du 8 janvier 2018, rouvert le 16 janvier 2018 18-16 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du comité consultatif durbanisme (CCU) du 8 janvier 2018, rouvert le 16 janvier 2018. 5. Dem...