...NSABI LITÉ PROFESSIONNELLE DE LA CHAMBRE DES NOTAIRES DU QUÉBEC 20. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA...
...fin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible aprè...
...UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE BEACH , ENTRE LES RUES...
...donneurs Pour retraités et semi-retraités (50 ans et +) Marches et randonnées organisées pour débutant et intermédiaire. Enregistrement des présences et départ du Centre Metcalfe dès 12 h 30 Coût : 1 $ par marche pour les non-membres (Gratuit po...
...LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 5. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...n de connaître les répo nses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible apr...
...n de connaître les réponses aux question s posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible apr...
...fin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible apr...
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...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...fin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible aprè...
...fin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible aprè...
...le lot numéro 5 354 659, laquelle est intervenue au x termes de lacte translatif de propriété enregistré au registre foncier de la circonscriptio n foncière de Montcalm sous le numéro 24 280 595, en date du 22 novembre 2018...
...u situé dans un fossé de voie de cir culation publique. Ce projet de règlement prévoit également l es frais annuels d’enregistrement d’un chien. Projet de Règlement numéro 88 -2016 -3 abrogeant le Règlement numéro 88 - 2016 et son amen...
...U JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PL...
...RI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONN ES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D’ENTRETIEN ES...
...donneurs Marches et randonnées de niveau débutant et intermédiaire pour les retraités et semi retraités de 50 ans et plus. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe à 13 h | 3597, rue Metcalfe Informations : 450 834.5931 | lesrawdonn...
...E S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 163 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D...
...- Soit par la remise au directeur général par la personne qui fait le don. Dans ce cas le directeur général tient un registre de ce qu’il reçoit. - Soit par la déclaration écrite de l’employé qui l’a reçu au directeur g...
...tten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue pri...
...tten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue pri...
...17 - Office municipal d’habitation (OMH) de la Municipalité de Rawdon 37. Dépôt du certificat d e la tenue d’un registre – Règlement numéro 123 -2018 concernant la création d’une réserve financière pour l’acquisition de machine...
...I Pour retraités et semi-retraités de 50 ans et plus. Marches et randonnées organisées pour débutants et intermédiaires. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe dès 9 h. Coût : 1 $ par marche pour les non-membres et gratuit po...