...s élus sont autorisés à y participer par tout moyen d e communication. L a séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...nière à assurer so n fonctionnement optimal tout en respectant les recommandations du manufacturier. Article 11 Registre Le propriétaire ou lexploitant dune installation de prétraitement des eaux décrite au présent chap...
...e de la rue Cherry Lane – Lot numéro 4 995 968 dès la publication de l’acte de cession en faveur de la Municipalité au registre foncier; CONSIDÉRANT l’offre présentée par la Municipalité à Les Jardins Rawdon inc. pour l’acquisition du...
...SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2020 4. DÉPÔT EXTRAIT DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 5. DÉPÔT DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNI...
...geste administratif 23 $ / heure 5 $ Taxes en sus. TARIFS SPÉCIFIQUES Service animalier Frais annuel d’enregistrement d’un chien 25 $ Exonration de taxes. 25 $ + frais de poste par avis de retard aprs 30 jour...
...r suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...2, 5 355 623 et partie du lot no 5 355 444 dès la publication de l’acte de cession en faveur de la Municipa lité au registre foncier . 22 -327 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et ré...
...les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de c ette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...UCHE – POMPIER TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 20. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 160 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D...
...E S – PLAN CORRECTEUR 2019 -07-09 13:21 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -201...
...ÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...KOCH – MATRICULE N ° 8501 -51 -8852 13. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILE S À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SU R DES...
...joints à l’immeu ble limitrophe propriété de l’acquéreur dans les douze (12) mois suivant la publication de la vente au registre foncier du Québec ; 19 -420 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefe...
...les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponib le sur le site internet de la Municipalité, permettant...
...662) afin de former un seul lot, et ce, dans les dix -huit (18) mois suivant la publication de la vente au registre foncier. À défaut du respe ct de cette condition, l’immeuble devra être rétrocédé, aux frais de l’acheteur, à la...
...RE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...
...MPRUNT NUMÉRO 165 - MAJORATION DES COÛTS DES TRAVAUX ET AFFECTATI ON 20. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 - 02 (MODIFIÉ ) 21. DÉPÔT DU CERTIFICAT DE LA TENUE D ’UN REGISTR...
...la déclaration d’urgence sanitaire ordonnée par le gouvernement, la Municipalité a remplacé la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter appliquée en vertu du chapitre IV du Titre II de la Loi sur les...
...6 286 499 et 6 286 500 , laquelle est intervenue aux termes de l’acte translatif de propriété enregistré au registre foncier de la circonscription foncière de Montcalm sous le nu méro 27 002 335 , en date du 7 févri...
...au plus deux (2) chiens dont il est ga rdien, à l’intérieur du parc canin; c) avoir acquitté les frais annuels d’enregistrement de son chien en vertu du Règlement 131 -2020 relatif aux animaux ; d) s’abstenir d’amener son chi...
...urs pour retraités et semi- retraités de 50 ans et plus. Marches et randonnées organisées pour débutant et intermédiaire. Enregistrement des présences et départs au Centre Metcalfe, dès 9 h. Coût : 1 $ par marche pour les non-membres (gratuit pour...
...TS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 15. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGL EMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T...
...ents. Article 14 Les items à l’ordre du jour sont appelés suivant l’ordre dans lequel ils figurent. APPAREILS D’ENREGISTREMENT Article 15 Toute personne peut, lors d’une séance du conseil, capter des images ou des sons...
...rant les heures de la tenue de la fête. Article 12 – Responsable Le propriétaire dont le nom est inscrit dans le registre de la Société de l’assurance automobile du Québec peut être déclaré coupable d’une infraction relative au stationne...
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M...