...CANADA 2021 – SERVICE DES L OISIRS ET DE LA CULT URE 29. SEMAINE DE LA PRÉVENT ION DU SUICIDE 2021 (SPS) 30. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2021 -2022 - FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEM...
...SEIL INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 26. RENOUVELLEMENT DE L ’ENTENTE AVEC LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS DE MATAW INIE (RITDM) 27...
...E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET...
...C4 -43 et R2 - 101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnel...
...ION PAR CIR CONSCRIPTION ÉLECTOR ALE (PPA -CE) – DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION DE COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ...
...le – Employés cadres 2018 20. Uniformisati on du REER des Employés cadres avec les autres employés municipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises c...
...APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES CHIEN S ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARD...
...MINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI ER DES SÉANCES ORDIN AIRES DU CONSEIL MUN ICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEETEL INC . 23. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES M...
...EYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S...
...CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNI...
...on et la Municipalité vient à échéance le 31 décembre 2019; CONSIDÉRANT QUE lAssociation de soccer STARS souha ite le renouvellement de ce protocole dentente, et ce, pour une durée de trois 3 ans (20 20, 2021 et 2022); CONSIDÉRANT les rec...
.... Contrat de location - Copieur couleur multifonction Altalink SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non-renouvellement de lentente n° 85092817 6 relative aux travaux dentretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348...
...r des offres pour l’impression et la livraison du bulletin municipal Le Rawdonnois pour l’année 2022, avec option de renouvellement p our l’année 2023; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de Barrette Boisvert Management inc. (F.A.S. Impr...
...ON ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK - CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADM...
...r à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 19. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) CONSIDÉRANT QUE le mandat d...
...BLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVE...
...$ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES –...
...ère 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme) et renouvellement annuel 1 000 $ / année Exonération de taxes. Installation septique 60 $ / par demande...
...et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Cette dépense est incluse au renouvellement 2022 -2023 des assurances générales de la Municipalité. 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNIC...
...-2011 COMME RUE DE JEU LIB RE 25. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉR IM 26. RENOUVELLEMENT D E CONTRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN ATUR...
...forêt. 3. COUPE DE RÉCUPÉRATIO N : Coupe d’un peuplement forestier dégradé ou improductif en vue de son renouvellement par le reboisement ou par régénération naturelle. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02...
...pour l ’impression et la livraison du bulletin municipal le Rawdonnoi s pour l’année 2020, avec option de renouvellement pour l’année 2021 ; CONSIDÉRANT l’ offre de service déposée par l’entreprise Imprimerie BBM Lanctot inc....
...NDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 29. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – SERVICE ANIMALIER - SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES – ANNÉES 2022 ET 2023 AVE...
...DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MAN DAT – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 34. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’...
...CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNI...