...1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE 8.13 (3610), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION N...
...E 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UNE VERRIÈRE 6.4 (3567), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 922 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂT...
...E 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE 8.13 (3610), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 659 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION...
...- la brique à ton unique avec joint de même couleur et non surabondants, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois ou d’ingénierie horizontal et/ou la planche sur planche de bois �R�...
...9 954 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – VÉRANDA 6.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAG...
...égiature » sont les suivants : - la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de bois, d’ingénierie ou de fibrociment horizontal et/ou la �S...
...pêtre » ou « campagnard » sont les suivants : - la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de boi s horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale ou...
...5 528 915 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GARAGE 6.10 (3515), RUE ROSEMARY - LOT NUMÉRO 6 393 661 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONST...
...605 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE 5.8 3604, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCES...
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...1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 104 571 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – AGRANDISSEMENT...
...ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – CONSTRUC...
...E 7. APPROBATION DE MODIFI CATIONS AU PLAN IMAG E – 115 924 CANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICULE NO 8200 -35 -4977 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉR...
...NE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION N...
...DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D...
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...DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 6 LOGEMENTS 6.9 3591, RUE ROSEMARY – LOT 6 266 552 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂT...
...02 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN B...
...0 – Zone 1 au PIIA (secteur Val-Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment princ...
...902 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂ...
...«champêtre» ou «campagnard» sont les suivants : la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; la pierre; le clin de bois horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale...
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