...» : eaux de rejet autre que les eaux pluviales; 6° « Égout pluvial » : canalisation ou fossé destiné à la collecte et au transport des eaux pluviales et souterraines ; 7° « Ég out sanitaire » : canalisation d...
...ÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLL ECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL...
...AGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 23. SYMPOSIUM SUR LA GESTION DE L ’EAU 2018 – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 24. INVITATION...
...86 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.4 COLLÈGE CHAMP AGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGL...
...SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – (D OSSIER 80 -0013) 20. INVITATION - SOIRÉE VINS & FROMAGES – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 21. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK 22. PARTICIPATION – UMQ...
...OURNAL DES SALAIRES NETS 34. CORRESPONDANCE 34.1 LETTRE DE REMERCIEMENTS – SOLIDARITÉ SOCIALE RAWDON – CUISINE COLLECTIVE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLERS 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 38. LEVÉE D...
...GLEMENT NUMÉRO 50 8-93 – CONSTRUCTION D ’UNE GUÉRITE AU PARC DES CHUTES DORWIN * 5.7 (5337), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 6 298 999 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTIO...
...efebvre et Deschamps afin de parfaire la transaction. Que les modalités de la servitude à établir soient déterminées en collaboration avec les différents services municipaux. Que les cessionnaires s’engagent à assurer la remise en état des...
...és à un taux suffisant et seront prélevés selon les di spositions desdits règlements. 018 - S Aqueduc rue de la Colline 0.06 85 $ (2) 018 - F Aqueduc rue de la Colline 8.4379 $ (1) 020 - Puits Mo...
...Service de l’urb anisme et de l’environnement, laquelle ser a assujettie à une période de probation selon la convention collectiv e en vigueur. D’autoriser la délivrance, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infractio...
...e de l'équité Tout employé traite chaque personne avec justice, dans le respect des lois et règlements. 6) Collaboration Tout employé participe activement à la mission d'intérêt public qui lui incombe. Il doit...
...ES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIO NS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATI...
...CTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (5327), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 989 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTE UR VAL - PONTBRIAND ) –RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTI...
...E T C R I T È R E S D ’ É V A L U A T I O N D E L A D E M A N D E P a g e 21 7. L’intérêt collectif a) Une étude de marché ou un document argumentaire avec une description détaillée de la diversité d’activ...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION DE LA RÉSI DENCE 6.5 5309, RUE DE LA COLLINE – LOT 5 354 015 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENTS ACCESSOI...
...7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 - 03 – LOTISSEMENT 7.3 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMEN...
...RS À TEMPS P ARTIEL OU AUXILIAIRE – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective entre la Municipalité de Rawdon et le Syndicat canadien de la fonction publiqu e, section locale 1084, actuelleme...
...s d’inscription et le remboursement des frais de sub sistance, d’hébergement, de déplacement et autres reliés à des colloques, forums, séminaires, journées d’étude et congrès est spécifiquement déléguée au directeur général et s...
...T NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 5.2 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN - LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLE...
...ANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...Enseignement supérieur – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 28. Demande d’appui – Collège Champagneur – Demande au Mi nistère de l’Éducation et de O¶(QVHLJQHPHQW VXSpULHXU ± Programme de soutien aux...
...ar le conseil municipal pour représenter la Municipalité dans un dossier p articulier, peut toutefois devoir collaborer avec la direction générale et les employés municipaux. Cette collaboration est limitée au mandat lui ayant...
...UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508...