...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur; CONS IDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 18 -380 EN CONSÉQUENCE , il est...
...CATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (M...
...que sur certaines infras tructures municipales; CONSIDÉRANT la signature en octobre 2018, d’une entente de collaboration entre le Gouvernement du Qué bec (représenté par le ministre des Transports ) et la Municip ali...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...ION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS...
...SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT – INSTAL LATION DE LA PASSERE LLE - TDCR 15. ANNULATION DE CONTRAT...
...ENT ACCESSOIRE E XISTANT (GARAGE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION...
...DE LA GESTION DE L’ÉCOCENTRE 18 -618 Le directeur général et secrétaire -trésorier fait le point sur contrat de la collecte et du transport des matières résiduelles et de la gestion de l’écocentre octroyé à la séa nce extraordinaire...
...ent au 12 octobre 2020, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que pr évu à la convention collective en vigueur. À cet effet, lemployé sera évalué en fonction de l'attei nte des objectifs ou attentes q...
...RBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE COLLABORAT ION – SITUATIONS D ’INSALUBRITÉ MORBIDE – CENTRE INTÉGRÉ DE SAN TÉ ET DE SERVICES SO CIAUX DE LANAUDIÈRE...
...bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature – Projets en développem ent des collections des bibliothèques publiques autonomes – Ministère de la Culture et des Communications 35. Fondation du...
...OURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIO...
...AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 15. AUTORISATION DE SIG NATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLEC...
...Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers le Québec ; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur mesure et str...
...la plage municipale depuis 2018; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite continuer à permettre aux jeunes du Collège Champagneur de poursuivre leur expérience entrepreneuriale tout en continuant d’offrir un service de location d’e...
...pour une durée selon les besoins du service. Cette dernière sera assujettie à une période de probation selon la convention collective en vigueur. 25. NOMINATI ON D ’UN JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ESP ACES VE...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.4 5321, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 354 012 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT A...
...guration permettent l‱accès aux services publics tels que les ambulances, les pompiers, les déneigeuses, la collecte des déchets, l‱électricité, etc. R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N...
...CIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET D ES COMMUNICATIONS 30. AUT...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...
...longueur Cl ifford Sur toute sa longueur Colette Sur toute sa longueur Colibris Sur toute sa longueur Collin Sur toute sa longueur Colline (de la) Sur toute sa longueur Colomb Sur toute sa longueur Colombe Su...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...