...! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du...
...4 994 544 Zone 6 au PIIA (Secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovatio n du bâtiment principal 6.2 Mathieu Pitre & Roxanne Dowling (3501), rue Rosemary Partie du lot 5 959 959 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest)...
...SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURI TÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PERMETTRE LA CONSOMMATION DE B OISSONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -20 18 -4 MODIFIAN...
...principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, le s profondeurs minimales des bande...
...T -15.01). « Municipalité » : La Municipalité de Rawdon. « MRC » : Munici palité régionale de comté de Matawinie. « Règlements d’urbanisme » : Les règleme nts adoptés par la Municipalité en vertu de la...
...4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.3 CONNEXION MATAWINIE – 3635, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉR...
...SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PER METTRE LA CONSOMMATI ON DE BOISSONS ALCOO LISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFI...
...E – LOTS NO 5 300 864, 5 300 865, 2019 -04-09 13:31 5 302 416 ET 5 302 417 – GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – MATRICULES N O 8600 -99 -8146 ET 8700 -09 -1947 AVIS DE MOTION PROJETS DE RÈGLEME NTS RÈGLEMENTS 8. ADO...
...S SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES GRANDES AFFECTA TIONS DU TERRITOIRE 8. APPROBATION DU PLAN IMAGE RÉVISÉ...
...icipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’adopter des règlements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions rela...
...principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions. d) Un plan schématique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des bandes...
...res des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de séc urité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -ê...
...LE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. DEMANDE DE SERVITUDE SUR LA RUE DU PUITS – LOT 5 530 830 – MATRICULE NUMÉRO 8503 - 22 -7711 25. QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXIBUS 2022 (RETIRÉ) 26. RÈGLEMENT D ’APPLICATIO...
...623 ET 6 424 660 21. RÉVISION BUDGÉTAIRE AU 31 DÉCEMBRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 22. RÉSILIATION DE L ’ENTENTE DE LOCATION D’UN CAMION INCENDIE – VILLE DE SAINT -CHARLES BORROMÉ...
...DENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3545, RUE LEE – LOT NUMÉRO 5 528 536 – MATRICULE NUMÉRO 8001 -70 -2163 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE...
...nt principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les chemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des ba...
...t principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructions; d) Un plan schématique à l’échelle représentant les c hemins d’accès, l’aire de stationnement, les profondeurs minimales des...
...e la Loi sur la fiscalité municipale. Article 4 Taxe spéciale de travaux munic ipaux et d’investissements en matière d’infrastructures a) En considération des clauses de taxation imposées en vertu des règlements d’e...
.... Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 mo difiant le Règlement numéro 86- 2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leur s modal...
...5. Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 mo difiant le Règlement numéro 86- 2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leur s modali...
...25 % pour les non -résidents. Les frais d’inscription aux activités culturelles et sportives offertes dans la programmation des loisirs municipaux seront réduits de 15 % pour les personnes âgées de 65 ans et plus. Lorsqu’une personn...
...SAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MANDAT POUR QUATRE AN S À L 'UNION DES MUN...
...SAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MANDAT POUR QUATRE AN S À L 'UNION DES MUN...
...IPAL DÉ CRÈTE CE QUI SUIT : 3 Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 TABLE DES MATIÈRES 4 TABLE DES MATIÈRES 5 Chapitre 1 : Dispositions déclaratoires et interprétatives Section 1.1 Disp...
...- 2020 19. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇAGE D ’ASPHALTE - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES - 2020 21. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22....