...té entrepris. Le plan d’urbanisme est un outil essentiel de planification du territoire, il en est la pierre angulaire. Chaque municipalité québécoise doit se doter d’un plan d’urbanisme en vertu de la Loi sur...
...ION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 13 novembre 2019 à 19 h a été remis aux membres...
...DE BÂTIM ENTS MULTIFAMILIAUX DE 6 LOGEMENTS 6.3 EVEX MULTILOGEMENTS I NC ., BIENS IMMOBILIERS BNK INC & LA PIERRE -LYS HOLDING INC - 3512 -3522, RUE ALBERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBL...
...NTANT DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 8. NOMINATION DE POMPIER S ÉLIGIBLES À LIEUTE NANT À TEMPS PARTIEL SUR A PPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 9. DEMANDE DE CONGÉ S...
...NTANT DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 8. NOMINATION DE POMPIER S ÉLIGIBLES À LIEUTE NANT À TEMPS PARTIEL SUR A PPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 9. DEMANDE DE CONGÉ S...
...2 1 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CO NSEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verba ux de la séance ordinaire du conseil tenue le 8 décembre 202 1 à 19 h et de la séan...
...rd aux compétences de la municipalité, qui doit être remplie relativement à la réalisation du projet. Une copie de la résolution est transmise au requérant. La résolution par laquelle le conseil municipal refuse la dem...
...nt numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3....
...E LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 8 juillet 2020 à 19 h et de la séance extraordinair...
...considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur lé...
...INSI QUE SON MODE DE FINANCEM ENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR ALTALINK C 8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. INDE...
...e est considéré comme étant la personne responsable d’avoir allumé ce feu. Aux fins du présent règlement, les foyers de pierre, de brique ou de métal sont considérés comme des contenants incombustibles. SECTION I - PERMIS ARTICL...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE R1 -1 AU RÈG LEMENT DE ZONAGE NUM ÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE...
...rmis ou le certificat ne peut être émis par le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le foncti...
...ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’identité sur laquelle son adresse apparaît ainsi qu’une c opie de l’immatriculation du véhicule associé à la vignette; b) Une (1) vignette de stationnement est délivrée par véh...
...rmis ou le certificat ne peut être émis par le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le foncti...
...Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’ensemencement hydraulique. En aucun cas, le coût total du contr...
...rmis ou le certificat ne peut être émis par le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonct...
...PROCÈS -VERBA L DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 OCTOBRE 201 8 À 19 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux mem...
...t les heures d’ouverture. Notez que le permis n’est pas obligatoire pour allumer un feu dans un contenant (baril, foyer de pierres, briques ou métal) et réservoir incombustible recouvert d’un grillage pare-étincelles ou d’un couvercle. Une distan...
...PROCÈS -VERBA L DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 OCTOBRE 201 8 À 19 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux mem...
...Nom français Nom Latin Hauteur (m) Largeur (m) Feuillus ou conifère Essence indigène Bouleau à papier Betula papyrifera 20 14 Bouleau jaune Betula alleghaniensis 20 15 Caryer cor...
...ATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 novembre 2022 à 19 h a été remis aux membr...
...r Lamarche Sur toute sa longueur Lane (chemin) Sur toute sa longueur Langlois Sur toute s a longueur Lapierre Sur toute sa longueur Laplace Sur toute sa longueur La Salle Sur toute sa longueur Latendresse Su...
...mis ou le certificat ne peut être é mis par le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionn...