...ption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...ions comportementales (contre -expertises) réalisées par un vétérinaire indépendant ainsi que les conclusions de ses rapports; CONSIDÉRANT QU’aux termes des rapport s d’évaluation comportementale réalisés en contre - experti...
...calisé à 2.80 mètres de la ligne avant (rue Woodland) en lieu et place une marge de recul minimale de 6.0 m par rapport à la ligne avant en vertu de l’article 4.1.2.1.1 du Règlement de zonage 372 -89; La dérogation mineure vise...
...évaluation de chacun des employés cadres pour l’année 2021; CONSIDÉRAN T les conclusions et les recommandations du rapport de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) concernant la ré munération du personnel cadre; CONSIDÉRANT l...
...fert budgétaire. Il doit justifier ou expliquer par écrit ce t écart budgétaire défavorable constaté ou anticipé dans un rapport qu’il lui transmet . Dans ce cas , le directeur des finances doit en informer le directeur général de la M uni...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 MAI 2019 5. RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6....
...s services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATIO...
...IDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture. 19 -32M EN CONSQUENCE, il est propos p...
...ion à celles d’intérêt privé ne concernant pas les affaires de la Municipalité. De même, toute question se rapportant à un événement personnel ou au fait personnel d’un employé de la Municipalité, d’un officier de...
...22 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBEC SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 15....
...e de ces trois chiens a été effectuée p ar la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides; CONSIDÉRANT QU’aux termes du rapport d’évaluation comportementale, la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a déposé s es recommandations à la...
...de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture d...
...arketing – FLIP Communications & stratégies Inc. - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la lis...
...NT une demande d’autorisation et de soutien pour la grand e marche Pierre Lavoie, le 20 octobre 2018; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 18 -424 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...DES APPLIC ATIONS SUR LES NOUVE AUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISE...
...ATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 1...
...ats financiers de l’Office municipal d’habitation de Rawdon pour l’année 2017 e t de recevoir le trop -perçu de 389 $ par rapport aux prévisions budgétaires déjà déposées p ar l’OMH pour cet exercice financier . 37. Dépôt du certificat de l...
...EQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8598 -75 -2679 – LOT N 5 355 326 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATE URS EXTERNES 24...
...8. DEMAN DE DE RECONDUCTION D ES DISTRICTS ÉLECTOR AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À...
...DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPP ORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 27....
...nsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la culture. 21 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE L...
...Taxes en sus. Copie d’un règlement 0,41$ / page Taxes incluses. Maximum : 35,0M $ par rglement. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...l’employé n° 30 -0700 , compte tenu des discussions et de l’entente intervenue d’un commun accord ; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du conseil muni cipal par la direction générale. 18 -580 EN CONSÉQUENCE, il est propos...