...Alphonse qui devra maintenant se lire : 1 semi -remorque de couleur blanche de 53’ servant d’entrepôt . La valeur assurée de cet item est de 2 000 $ et son contenu de 30 000 $. 20 -218 EN CONSÉQUENCE , il est...
...lphonse qui devra maintenant se lire : 1 semi -remorque de couleur blanche de 53’ servant d’entrepôt . La valeur assurée de cet item est de 2 000 $ et son contenu de 30 000 $. 20 -218 EN CONSÉQUENCE , il est...
...roues , laquelle n’est plus utilisé e; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce t équipement à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans a ucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. 19 -431...
...it l’unité 78 -153, laquelle est désuète; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risq ues et périls de l’acheteur. 22 -300 EN...
...000 % 2023 4 709 000 $ 2,20000 % 2024 Prix : 98,63928 Coût réel : 2,50828 % 6 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 342 000 $ 2,00000 % 2020 349 000 $ 2,05000 %...
...sement des servitudes au bénéfice de la Municipalité et par le versement d’une somme d’argent correspondant 4,61 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’éval uation foncier de la superficie totale du projet lors du dépôt du p...
...s de la couronne de la canalisation municipale d’égout ; Et b) La pente du branchement à l’égout respecte la valeur minimale de 1 dans 50 : le niveau de la couronne de la canalisation principale de l’égout municipal et...
...noncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donn...
...ins de jeux et espaces naturels se traduise par le verseme nt d’une somme d’argent correspondant 10 % de la valeur de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opération cadastrale conformément à la règlementation en...
...) jours suivants la réception de l’avis . Pour tout bâtiment vétuste ayant perdu plus de la moitié de sa valeur portée au rôle d’évaluation, le propr iétaire devra procéder à des travaux de réfection, de reconstitution ou de...
...e) Une description du type de construction prévue, incluant un plan détaillé ou une lettre précisant la valeur marchande minimale des bâtiments à être érigés ainsi que le nombre projeté d’unités de logements et de bâtim...
...nage commercial lors de la refonte règlementaire, car elle est maintenant désignée RD, ceci pourrait causer une perte de valeur immobilière au propriétaire. L’incendie majeu r de la résidence Sainte Anne a causé plusieurs perturbations dan...
...ement dans les zones RD -2 à RD -5, RD -17 et RD -22; Ajout de conditions relatives à la protection et à la mise en valeur de l’environnement liées aux milieux humides, aux sites d’intérêts naturels, à l’exploitation forestière; Re...
...ains de jeux et espaces naturels se trad uise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscr ite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérati...
...les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE...
...cation stratégique et quil souhaite crée r un centre-ville plus attirant en développant une offre de service qui met en valeur, entres autres, les activités culturelles et loffre agroalimentaire; CONSIDÉRANT le projet de développement du...
...ains de jeux et espaces naturels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérat...
...ins de jeux et espaces naturels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’op érat...
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...ARITAIRE EN MAT IÈRE DE SANTÉ ET SÉC URITÉ AU TRAVAIL CONSIDÉRANT QUE la santé et la sécurité des employés sont des valeurs importantes au sein de l’organisation; CONSIDÉRANT les obligations de l’employeur ainsi que des employés en...
...ARITAIRE EN MAT IÈRE DE SANTÉ ET SÉC URITÉ AU TRAVAIL CONSIDÉRANT QUE la santé et la sécurité des employés sont des valeurs importantes au sein de l’organisation; CONSIDÉRANT les obligations de l’employeur ainsi que des employés en...
...e de développement durable de la Municipa lité dans lequel la Municipalité s’engage à développer et à mettre en valeur l’offre agroalimen taire locale; CONSIDÉRANT la création d’un comité des commerçants ainsi que les démarches actuell...
...s pour rassembler les gens et faciliter l'inclusion sociale ; CONSIDÉRANT QUE l'Année du Jardin 2022 mettra en valeur et célébrera l'importante contribution des jardinières et jardiniers, de nos organisations locales de j...