...’ENVIRONNE MENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 28. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN AU TRA ITEMENT DES EAUX – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MI...
RÈGLEMENT NUMÉRO 96 -2016 CONCERNANT LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ EN DISTRICTS ÉLECTORAUX CONSIDÉRANT QUE selon les dispositions de l’article 9 de la Loi sur les élections et les référendums...
...ANS LES ENDROITS PUBLICS COMME RUE DE JEU LIBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIERS – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PARTIEL 20. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URBANISME - SERVICE DE L ’U...
...ET DE LA CULTURE 23. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE LA VOIRIE 24. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2019 25. INVITATION – GRANDS PRIX DESJARDINS DE LA CULT UR...
...axes 23. Mandat Bélanger Sauvé Dommages à des équipements municipaux Dossier n° 106- 106-17-005 24. Prévisions budgétaires 2018 - Office municipal dha bitation (OMH) 25. Révision budgétaire 2018 - Office municipal dhabita...
...(Région Lanaudière- Laurentides) 293 726,63 $ 116 929,58 $ CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du che f de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 7 avril 2020. CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal so...
...03 ET SES AMENDEMENTS RELA TIF AUX NUISANCES AF IN DE MODIFIER CERTA INES DISPOSITIONS DANS LE CADRE DE LA RÉVISION DU PLAN D ’URBANISME 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 PROJETS...
...632,52 $ Non -conformité s mineure s 258 713, 19 $ CONSIDÉRANT l’a nalyse et les recommandations du chef de division – voirie, en date du 23 avril 20 19. 19 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conse...
...ères du Québec, section locale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’emploi - Employé n° 80 -0029 - Service de la sécurité incendie APPROBATION DES COMPTES, DÉP...
...AT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 CONSIDÉRANT les besoins de la division voirie du Service des travaux publics pour ses opérations de déneigement en saison hivernale; CONSIDÉRA...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMA ÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAV...
...632,52 $ Non -conformité s mineure s 258 713, 19 $ CONSIDÉRANT l’a nalyse et les recommandations du chef de division – voirie, en date du 23 avril 20 19. 19 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conse...
...du 9 juillet 2019, préparés par GBI services dingénierie pour Groupe Immopatrimoine inc.; CONSIDÉRANT QUE le chef de division Hygiène du mi lieu confirme la conformité des plans en date du 21 août 2019, sous réserve des recommandati ons soum...
...h) Le coefficient d‱occupation du sol occup é par les bâtiments ; i) Un projet de lotissement montrant les subdivisions éventuelles ; dans le cas d‱un projet d‱ensemble prévu pour être vendu en copropriété, le projet de...
...ONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 15 août 2018 provenant des entreprises Franroc, division de Sintra inc. et Les entreprises Bourget inc.; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été dépos...
...T DE LA CULTURE 25. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. ENTENTE DE PARTAGE DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ...
...CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OU...
...pour un montant de 17 522,12 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics. 19 -205 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le c...
...rsion officielle prévaut. Date de création : 15 mars 2016 Date de modification : 17 février 2021 Révision : Février 2017 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON...
...ar immeuble imposable construit et 50.16 $ par immeuble vacant. Article 8 Compensation – service public d’approvisionnement en eau potable Il est par le présent règlement exigé et il sera prélevé annuellement, au cours de l’exerc...
...onomie d’eau potable; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de la Municip alité de Rawdon de préserver ses sources d’approvisionnement d’eau potable en prescrivant un usage rationnel de son eau potable; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l...
...relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE le chef de division – Hygiène du milieu recommande l’approbation des plans et devis selon sa note de service du 22 mai 2018, sous con...
...Comité consultatif en environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des sites – Postes auxiliaires – Division des parcs et espaces verts - Service des travaux publics 21. Avis de mise à pied – Employés à temps pa...
...ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . CONSIDÉRANT les besoins de la division des parcs et espaces verts pour la fourniture et l’installation d’un horodateur pour le stationnement au pa...
...wdon 30. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018 - Fédératio n canadienne des municipalités (FCM) 31. Révision budgétaire 2017 - Office municipal dhabit ation (OMH) 32. 40 e anniversaire de la St-Patrick Dimanche 18 mars...