...atelier de théâtre, improvisation, jeux coopératifs, parachute et yoga. L’enfant doit apporter : lunch, collation et sac à dos avec du linge de rechange. TRANSPORT - Départ en autobus à partir du Centre Metcalfe au 3597, rue Metcalfe à 7 h 30, re...
...ésolution . D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00682 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...s destinés à la c onstruction d'habitations doit être suffisante pour permettre deux (2) rangées d'emplacements adossés; cette largeur doit correspondre à deux (2) fois la profondeur minimale des emplacements exigée dans le...
...T À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2022 36. AU...
...oute sa longueur Dolores Sur toute sa longueur Doré Sur toute sa longueur Dorwin Sur toute sa longueur Dosogne Sur toute sa longueur Dubois Sur toute sa longueur Dufort Sur t oute sa longueur Dugas Sur toute...
...té de Rawdon en a répertorié trois autres pour un total de six . Tableau 2 : Terrains contaminés Adresse Nom du dossier Nature du contaminant État 3164, 1 re avenue SOFICAN INC. (Tim Horton) Sols : Hydrocarbures,...
...SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIR...
...iquer le délai dans lequel il peut présenter ses observations et, s’il y a lie u, produire des documents pour compléter son dossie r. 8.7 Décision de la Municipalité Lorsqu’elle déclare un chien potentiellement danger eux ou rend une...
...18. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS - REQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8003 -44 -5119 - LOT 5 528 736 - DOSSIER 10 5-144 -21 -008 – BÉLANGER SAUVÉ 19. ACQUISITION D ’UNE PARTIE DES LOTS N 5 302 195, 5 302 196 ET 5...
...AL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE -...
...ns le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local (Dossier numéro AIRRL – 2018 – 535). Ont voté contre : Messieurs les conseillers Renald Breault et Marco Bellefeui...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00026, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...EN – LOT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistr...
...uel plan a été préparé par M. Jean -Benoît Lachance, architecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cad...
...uel plan a été préparé par M. Jean -Benoît Lachance, architecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cad...
...EN – LOT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistr...
...rejetée automatiquement par le conseil . Égalemen t, toute question se rapportant à un litige personnel impliquant un dossier dont est saisi un tribunal qui n’a pas encore rendu sa décision est hors d’ordre, à moins que la que...
...SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRANSPO RT DE PIERRE DY...
...s-Conseils Inc. 2018-01-23 2666 audit quinquennal 3 909.15 $ 2018-02-07 2875 démarche CA - déplacement point de dosage 4 599.00 $ 2018-03-29 3520 étude préliminaire - implantation compteur d'eau 4 570.26 $ 2018-...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION D ES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITURE DE SERVIC ES CONCERNANT L ’ASSISTANC...
...N DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - VIDANGE ET DIS...
...49 $ 2020-06-20 5779 lignages stationnement 3 653.34 $ 2020-06-20 5781 lignages passage piétonnnier, dos d'âne 8 238.82 $ 51 242.36 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 00...
...�F�L�S�D�O� �R�X� �T�X�L� �H�V�W� mandaté par le conseil municipal pour représenter la Municipalité dans un dossier p articulier, peut toutefois devoir collaborer avec la direction générale et les employés municipaux. Cette...
...mettre un constat d’infraction. Un rapport est soumis au conseil qui peut sous résolution transmettre le dossier aux procureurs. 2.1.6. POUVOIRS DU FONCTIONNA IRE DÉSIGNÉ Le fonctionnaire désigné, dans l'...
...objet de la requête, ce dernier s’engage à suivre les plans et devis pr éparés par la firme d’ingénieurs désignée au dossier. ,O V¶HQJDJH pJDOHPHQW j IRXUQLU au nom de la Municipalité l’original du cautionnement d’exécution d...