...BLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS EST...
...S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -...
...ON D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT D...
...TIVES AU STATION NEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la Loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements relatifs a...
...n de certaines voies publiques; CONSIDÉRANT QUE le fonds doit être pourvu par un droit payable par chaque exploitant d’une carrière ou d’une sablière située sur le territoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit...
...TIVES AU STATION NEMENT AU PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la Loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements relatifs a...
...n de certaines voies publiques; CONSIDÉRANT QUE le fonds doit être pourvu par un droit payable par chaque exploitant d’une carrière ou d’une sablière située sur le territoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit...
...wdon est locataire d’un local situé au 3824, chemin St- Alphonse à Rawdon, lequel est utilisé par le Service des loisirs et de la culture à des fins d’entreposage d’équipements; CONSIDÉRANT QUE cette entente de location vient...
...ogramme d’élimination des raccordements inversés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QUE l’article 19 de la Loi s ur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’...
...n endroit public. Le pré sent article ne vise pas à interdire la consommation de boissons alcooliques là où une loi le permet. Article 41 ÉTALAGE DE REPRÉSENTATIONS OU D'OBJETS PORNOGRAPHIQUES Il est interdit de ven...
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ÉVÉNEMENTS 3 ACTUALITÉS 4 LOISIRS & CULTURE Halloween 9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octo...
...lement de zonage est en vigueur dans le secteur Vi llage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Munic...
...lement de zonage est en vigueur dans le secteur Vi llage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Munic...
...contribuabl es en général, qu’un tel règlement soit adopté; CONSIDÉRANT les dispositions habilitantes de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et du Code municipal du Québec en cette matière ; CONSIDÉRANT QU' un a...
...ment de zonage est en vigueur dans le secteur Canton de la Municipal ité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M...
...du conseil municipal. ARTICLE 10 . ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice génér...
...IFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD CONSIDÉRANT QUE l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toutes municipalités locales le pouvoir d’entrete...
...s quatre ans; CONSIDÉRANT QUE sa division actuelle en districts é lectoraux respecte les articles 9, 11 et 12 de la Loi sur les élections et les référendums dans les m unicipalités (RLRQ, c. E-2.2); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède...
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 URBANISME 5 SÉCURITÉ INCENDIE 6 LOISIRS & CULTURE Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS...
...ires pour entrer et sortir de leurs propriétés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire se prévaloir de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi que l’entretien et la...
...une zone établie au Règleme nt de zonage en vigueur autorisant l’usage commercial et où un commerce est en exploitation, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 10 de la Loi sur les compéten...
...E » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION CONSIDÉRANT le pouvoir du ministre découlant de la rticle 13 de la Loi sur les heures et les jours dadmission dans les établissements commerciaux (L.R.Q., chap. H-2.1); CONSIDÉRANT QUE l...
...021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements rela...
...SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT D...
...DU MAIRE Vivement le printemps! 2 LAC PONTBRIAND Bilan de santé 3 ENTRETIEN & SÉCURITÉ Info travaux 5 LOISIRS & CULTURE Camp de jour 6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Co...