...SEIL INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 26. RENOUVELLEMENT DE L ’ENTENTE AVEC LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS DE MATAW INIE (RITDM) 27...
...APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES CHIEN S ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARD...
...E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET...
...– Programme d’entretien pour habit de combat – Service de la sécurité incendie 20. Autorisation de signature – Renouvell ement de l’entente pour l’utilisation du site de la plage municipale - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc...
...4 -43 et R2 - 101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions ENG AGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoi...
...ntrat de location - Imprimante couleur multifonction Altalink SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non -renouvellement de l’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348...
...incipes directeurs : gestion contractuelle, adoption de résolutions et directives de changement , lequel sera renouvelé en fonction des nouvelles modalités de gestion des contrats prévu au Règlement numéro 118 -2018 sur la gesti...
...os précieux bénévoles et nombreux partenaires. Ce genre d’événement est important pour sensibiliser notre collectivité. Prenons soin de notre environnement et bon été! Raymond Rougeau, Maire de Rawdon MOT DU MAIRE Chers Rawdonnois, RÉDACTION...
...ent à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE , le c onseil de...
...l’économie locale est maje ur. Alors que le bois est le seul matériau de construction issu d’une ressource renouvelable, l’industrie forestière continue de suivre les innovations en termes de nouveaux produits du bois à vale...
...ère 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme) et renouvellement annuel 1 000 $ / année Exonération de taxes. Installation septique 60 $ / par demande...
...DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE TAEKW ONDO JIMMY GIRARD 41. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC...
...forêt. 3. COUPE DE RÉCUPÉRATIO N : Coupe d’un peuplement forestier dégradé ou improductif en vue de son renouvellement par le reboisement ou par régénération naturelle. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02...
...$ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES –...
...N DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L ’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTI...
...et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Cette dépense est incluse au renouvellement 2022 -2023 des assurances générales de la Municipalité. 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNIC...
...BLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVE...
...à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Mun...
...CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNI...
...RE 24. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE À LA PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION...
...ent à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire - trésorier ou la personne qui préside la séance...
...ÇANTE – SERVICE DU GREFFE ET SERVICE À LA CLIENTÈ LE – POSTE À TEMPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR ADJOINT – SERVICE DE LA SÉC URITÉ INCENDIE 23. DEMANDE DE TR...
...NDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 29. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – SERVICE ANIMALIER - SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES – ANNÉES 2022 ET 2023 AVE...
...à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaçant en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE...
...DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A....