...nds de roulement, remboursable sur une période de dix (10) ans , l’autre partie de la dépense sera financée à même l’aide financière reçue du ministère de l’Éducation dans le cadre du pro gramme d’aide financière aux infrastruc...
...gnes 8 054.00 $ 69 059.74 $ Entreprises B. Champagne Inc. 2019-02-05 6244 reconditionnement pompe Adélaide 9 020.94 $ 2019-09-26 6438 réparation pompe place Massicotte 8 226.46 $ 2019-10-18 6420 répara...
...X – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN – TRAITEMENT DE SURFACE SUR LE CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535)...
...RELATIVE AU P LAN DE SÉCURITÉ CIVI LE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29....
...RVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT QUE le programme Jeunesse Canada au travail (JCT) accorde une aide financière à des employeurs afin qu’ils créent des possibilités d’emplois d’été; CONSIDÉRANT QUE la Municipalit...
...NISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 12. APPRÉCIAT ION DES CONTRIBUTION S DES CADRES MUNICIP AUX POUR L ’ANNÉE 2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) –...
...AISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGN...
...26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant jWRXVOHVPHPEUHVGHFRPPXQLTXHULPPpGLDWHPHQWHQWUHHX[HWVHUDSX EOLFLVpHGqVTXH SRVVLEOH...
...ipalité bénéficie d’une subvention qui a été accordée par le gouvernement du Québec dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local (Dossier numéro AIRRL – 201...
...IRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 20. PROLONGATION D E CONTRAT – ADJOINTE AU...
...TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERVICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITAT...
...ribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le cadre du programme de la TECQ 2019 -2023. La Municipalité approuve le contenu et a utor...
...ribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen de l’aide financière obtenue dans le cadre du programme de la TECQ 2019 -2023. La Municipalité approuve le contenu et a utor...
...rsonnel administratif de la résidence se retrouve sans bureaux; CONSIDÉRANT QUE pour des fins de collaboration et d’entraide, la Municipalité souhaite mettre à la disposition de l’équipe administrative de la résidence Sainte -Anne un local a...
...et sur la déontologie en matière municipale : 2.1 Prévenir les conflits éthiques et, s'il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement. 2.2 Assurer l'application des mesures de contrôle...
...D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocole d’enten te relatif à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du volet 1. 5 du Programme d’infrastructures Québec -Municipalités (PIQM), aux...
...omestique qui est autorisé sur le territoire de la Municipalité e t qui vit auprès de l’être humain pour l’aider ou le distrair e et dont l’espèce est depuis longtemps apprivoisée. « Animal errant » désigne tout anima...
...LA TERRE DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUDIANTS DES SAMARES 27. DEMANDE D 'AIDE FINANCIÈRE - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT TRISOMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – L...
...plomberie sur nouveau collecteur égout et pluvial 6 490.34 $ 2018-11-22 1892 installation d'un DAR - station Adélaide 3 885.58 $ 2018-12-07 1907 installer évier de conciergerie et robinetterie 2 615.68 $ 2018-12-...
...r le conseiller Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder une aide financière au montant de 200 $. De souligner la participation de Monsieur le maire, Bruno Guilbault, Mes...
...UDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE...
.... Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vent...
...UISITION DES LOTS N° 4 994 242, 6 267 516 ET UNE PARTIE DU LOT 4 994 854 - HYDRO -QUÉBEC 16. PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POM PIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL 17. SOCIÉTÉ D 'HABITATION - B...
...ICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 35. SEMAINE NATIONALE DE PRÉVENTION DU SUICID E 36. RECONDUCTION DU PROG RAMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT...
...ser laccès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. Daccorder laide matérielle nécessaire à la tenue de lévénement, la présence du Service de la sécurité incendie ainsi que...