...29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D’UN CHAUF...
...2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux et sera publicisée dès que possible pa...
...ÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2020 - 2021 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAI...
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...S DE L’ÉCOLE STE -ANN E – CENTRE DE SERVICES S COLAIRE DES SAMARES CONSIDÉRANT une demande soutien financier afin d’aider les familles des enfants fréquentant le Pavillon Ste -Anne à acheter du matériel scolaire. 20 -392 EN CONSÉQUE...
...X – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN – TRAITEMENT DE SURFACE SUR LE CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535)...
...NSIÉDRANT QUE le 1 er mai 2019, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) acceptait l’aide financière demandée par la Municipalité en vertu du sous -volet 1.1 du Programme d’infrastructures munici...
...gement et de bâtisse pour nos aînés ne serait -il pas favorable d’avoir ce genre de service ? o Des ou une entente d’aide pour services d’incendie entre municipalités avait été sanctionné par la municipalité ; dernièrement on indique que c’...
...– LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 31. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 32. INSTALLATION – P...
...METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) CONSIDÉRANT l’admissibilité à une aide financière dans le cadre du programme d’infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMADA ) afin d’aménager...
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...TÉ – AUDITS DES ÉTATS FINANCIERS – ANNÉES FINANCIÈRES 2021 ET 2022 26. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 27. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAI...
...PALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du volet 1.5 du Programme dinfrastructures Québec-Municipalités (PIQM), aux term...
...es (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des matières résiduelles et celles payables au BAVAC (Bureau d’aide aux victimes d’actes criminels) . 8 Les contrats de location, d’entretien et de services approuvés au préalable par l...
...eau et ses composantes. La demande doit être faite au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu, à laide du Formulaire de compilation de données dûment complété. ARTICLE 7 TARIFICATION Les taxes et compensat...
...empierrée ou vé gétalisée; 5. Un m ur parafouille peut être exigé; 6. L’e mpierrement doit être fait à l’aide de pierre de calibre 50 -100 mm ou 100 -200 mm ; 7. Il est interdit d’utiliser du bois, des pneus, du métal,...
...et mise à niveau poste de pompage 1 000 000 $ 1 000 000 $ Usine d'épuration/plan /aide financière 500 000 $ 500 000 $ Usine d'épuration/réalisation 13...
.... Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi de contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vent...
...NSIÉDRANT QUE le 1 er mai 2019, le ministère de s Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) acceptait l’aide financière demandée par la Municipalité en vertu du sous -volet 1.1 du Programme d’infrastructures munici...
...TÉGRÉ 2016 -2030 (PAI) - QUARTIER DU CITOYEN – CHANTER N ° 2 – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE 19. ENTRAIDE ENTRE LES MU NICIPALITÉS DE RAWDON , SAINTE -JULIENNE ET LA MRC DE MONTCALM - SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEND...
...rtie du plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015. Ce plan aidera à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de...
...peut franchir ou se trouver à l'intérieur d'un périmètre de sécurité établi par l'autorité compétente à l'aide d'une signalisation (r uban indicateur, barrières, etc) à moins d'y être expressément autorisé. Arti...
...CARROLL INC . 21. ABROGATION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 22 -172 – AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE DE LA COVID -19 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION...
...MIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES...