...V��G�H��5�D�Z�G�R�Q� (TDCR) vient à échéance le 31 octobre 2019 ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité accepte d’ajouter cet organisme à but non lucratif à titre d’assuré additionnel sur sa propre police d’assurance pour les a...
...toutefois modifier significativement le paysage dans lequel il est implanté, ce qui s’applique aussi pour l’ajout d’étage ou des travaux d’agrandissement; f) L’architecture et le design présenté des différents éléments...
...TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD )...
...TROTTOIR LES 2, 3 ET 4 AOÛT 2019 2019 -07-10 10:12 11. DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD )...
...e conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Affaires nouvelles : 32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402-58 MODIFIANT...
...ar Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X A...
...24. AMÉLIORATION ET ACQUISITION D ’UNE TABLE DE PING -PONG EXTÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É,...
...s conseillers et conseillères présents : D’adopter une structure salariale du personnel cadre et que celle -ci soit ajoutée à titre d’annexe à la Politique concernant les conditions de travail du personnel cadre de la Municipalité de...
...�Dr�W� �Sro�Srié�Wé de la Municipalité, lesquels consistent plus préci sément à l’installation d’un ponceau, l’ajout de �S�Hrré �G�H �Sro�W�H�F�Wion �H�W m�Hm�Er�Dn�H �Jéo�W�H�[�Wil�H �Dinsi �Tu�H �G�H l’�D�Mou�W �G�H �Si�Hrr�H ou �...
...ouvelable, l’industrie forestière continue de suivre les innovations en termes de nouveaux produits du bois à valeur ajoutée. La contribution de la forêt privée à l’approvis ionnement en bois aux entreprises présentes sur le territoire devr...
...115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIF...
...P I T R E 9 : D I S P O S I T I O N S F I N A L E S Page 71 3. Obtenir la démolition de bâtiment, ajout ou modification exécuté en contravention avec les dispositions du présent règlement ou en cont ravention ave...
...istère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD); - l’Annexe 1 s’intitulant Liste des rues privées conformes par l’ajout de portions de la rue Nalbandian et des chemins Clément et Hobbs et par la modification des spécifications applicable...
...r répondre aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la rue Queen se fait encore plus accueillante avec l’ajout de terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté q...
...0 -2020 Parro Info Achat et programmation serveur 25 718.42 $ S/O 13 -11 -2020 GBI Expert Conseil Ingénierie ajout d’un 2 e étage station St -Patrick 69 329.93 $ S/O 21 -10 -2020 Québec Son Énergie Système de sonorisatio...
...nimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mandat de services professionnels – Procédures judiciaires – Dossier...
...lefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC...
...onstruction et son contenu contre un coup de bélier provenant du réseau d’aqueduc de la Municipalité. Ajouté par Règlement 121 -2018 -1 le 15 juillet 2021 CHAPITRE III BRANCHEMENT À UN RÉSEAU D’ÉGOUT Article 7...
...rieur d’un endroit prévu et autorisé à cet effet constitue une nuisance. PARTIE II - PROPRIÉTÉ PUBLIQUE AJOUT PAR RÈGL . 116 -03 -3 LE 25 -08 -2006 Article 20.1 UTILISATION DES LIEUX PUBLICS Sous rése...
...MIS DE VOIRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E...
...1 -06 et le point numéro 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 et en ajoutant en affaires nouvelles les points suivants: : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L...
...au nom de la Municipalité, l’avenant au contrat de travail du chef de division - Hygiène du milieu afin d’y ajouter le volet technique, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. 41. AFFEC...
...MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWI NIE AFIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT N...
...02 – BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANT et 18 . AFFECTATION DE SOLDE S DISPONIBLES DE RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT ainsi que l’ajout du point 37.1 AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGL EMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECT...
...D IMMEUBLE SECTION DU LOT 4 996 257 RUE METCALFE MATRICULE N ° 8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. P...