...esoins de l’organisation , notamment en ce qui concerne plusieurs projets spéciaux d’envergure qui prendront place au cours des prochaines années; CONSIDÉRANT la nécessité de s’adjoindre les services techniques appropriés pour assu...
...ETIRÉ 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JAN VIER 2019 CONSIDÉRANT QUE les préparatifs sont en cours pour la tenue de la 3 e édition du Grand Frisson, lequel se déroulera les 25 et 26 janvier 2019 ; CONSIDÉRANT Q...
...esoins de l’organisation , notamment en ce qui concerne plusieurs projets spéciaux d’envergure qui prendront place au cours des prochaines années; CONSIDÉRANT la nécessité de s’adjoindre les services techniques appropriés pour assu...
...s de la tenue des événements, conditionnellement à l’ obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et sec...
...CONSIDÉRANT QUE le Service de la sécurité incendie souhaite effectuer le remplacement de ses appareils respiratoires au cours de lannée 2018 et quil existe, en parallèle, un projet de ravitaillement en air respirable partagé avec...
...pour et au nom de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce pro...
...rojet de loi n 67 - Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant...
...r, pour et au nom de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce proje...
...ral et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -247 Il est proposé par Monsieur le conseiller Rena ld Breault et una...
...cation et de O¶(QVHLJQHPHQW VXSpULHXU ± Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades – 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17 -421 – Course pour la vie concerto – 29 avr...
...our être admissible au programme d’aide financière , l’achat des couches lavables doit avoir été effectué au cours de l’année du programme . ARTICLE 8 DURÉE DU PROGRAMME Le présent règlement aura une durée d’un an début...
...rogramme d’aide financière , l’achat des « produits d’hygiène féminine réutilisables » doit avoir été effectué au cours de l’année du programme . ARTICLE 9 DURÉE DU PROGRAMME Le présent règlement aura une durée d’un an début...
...- AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAU X DAN S LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 32. QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXI...
...27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON...
...2 803 843 $ 2 860 023 $ Transport 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $ Protection de l’environnement 203 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000...
...deau est impossible, la quantité deau consommée est établie selon le volume deau consommé dans li mmeuble au cours de la même période de lannée précédente. Les taxes ou la tarification so nt imposées en fonction de...
...remédier, le tout selon les orientations stratégiques et les principes de développement durable entrepris au cours de la dernière année ; CONSIDÉRANT QUE le conseil désire réglementer les colporteurs, les vendeurs itinérants...
...2 860 023 $ 2 910 619 $ Transport 2 960 190 $ 3 346 316 $ Hygiène du milieu 2 65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000...
...Dispositions pénales et peines 7.1 Infraction Tout déclenchement de plus d’une (1) alarme non fondée au cours d’une période consécutive de douze (12) mois constitue une infraction et rend le contrevenant passible...
...urant (incluant ses équipements, objets et autres éléments liés) est autorisé dans l’ensemble des marges et cours établies au Règlement de zonage en vigueur et doit être situé à une distance minimale de trois (3) m...
...MMOBILISATION S 2021 CONSIDÉRANT QUE les projets spéciaux et d’immobilisation s ci-après énumérés sont prévus au cours de l’année, lesquels ont été acceptés au budget 2021 : PROJETS SPÉCIAUX ET IMMOBILISATION S (TAXES NETTES INC...
...UVAISES CRÉANCES CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis diverses factures et amendes à la bibliothèque au cours des années 2019 et 2020, pour lesquelles les montants réclamés demeurent impayés, le tout po ur une somm...
...ticulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ain si à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire se prévaloir de dispositions afin d’encadrer l’installat...
...FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE S OUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS...
...S DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR CONSIDÉRANT diverses demandes de prolongement du réseau d’égout sanitaire en cours et à venir , sous réserve de l’obtention des certificat s d’autorisation requis auprès du ministère de...