...demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . Toute demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégrat...
...vaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Les ce rtificats de crédit numéros 2019 -00078 , 2019 -000 79 , 2019 -...
...ande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . - Toute demande d’approbation d’un plan d’implantation...
...nde d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . Toute demande d’approbation d’un pl an d’implantati...
...demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . Toute demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’i...
...dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3)...
...lieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée du Règleme...
...par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l’...
...nnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de vi lle de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de 1 016 et que le nombre de per...
...ux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -0000 49 a été émis pour autoriser cet...
...ux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -0000 49 a été émis pour autoriser cet...
...on - voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont ét...
...et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docum ent requis aux fins de la présente résolution. 13. MISE À JOUR DU P LAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA...
...ravaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada Inc. a insi que tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012-3 MODIFI...
...ts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2688 a été émis pou r autoriser cette d...
...les avenants aux contrats de travail des employés c adres du Service de la sécurité incendie ainsi que tout autre document requis aux fins de la prése nte résolution. 13. E MBAUCHE COORDONNATEUR EN CHEF DES SITES POSTE AUXILIAIRE DIVISIO...
...e et le directeur général et greffier -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux f ins de la présente résolution. PROJETS DE RÈ GLEMENTS 6. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT N...
...GROUPES ET CLASSES D'USAGES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone (1) autorisation de la CPTAQ requise CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL USAGE(S) spécifiquement autorisé(s) USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) IMP...
...r, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELA...
...tenu aux bureaux de l’hôtel de ville ; 2020 -01-24 07:25 CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de 957 et que le nombr e de pers...
...aines et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 13 a été émis pour autoriser cet...
...du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour e t au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro T17 -350585 a été émis pour autoriser cette...
...f) Faire exécuter, en cas du défaut d’un propriétaire de respecter les dispositions du présent règlement , les travaux requis aux frais de ce dernier. ARTICLE 2.1.2 CONFORMITÉ L’installation, la réparation, la réfection, l...
...la mesure où des servitudes réelles signées entre les propriétaires concernés permettent le passage des conduites requises et dans la mesure où un projet de prolongement d’un réseau d’aqueduc et/ ou d’égout permanent est pré...