...UJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07...
...- PRO GRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 28...
...JETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE N ° 9099 -1...
...d’éclaircie pré commerciale : Élimination des tiges qui nuisent à la croissance d’ arbres choisis dans un jeune peuplement forestier en régularisant l’espacement entre chaque tige des arbres choisis. Ce traitement v...
...d’œuvres de bienfaisance, d’éducation, de culture scientifique, artistique ou littéraire, de formation de la jeunesse, de toute initiative de bien -être social de la population, de l’organisation de centres de loisirs et d...
...t expressions suivants : « Animal » désigne n’importe quel animal, que celui-ci soit mâ le ou femelle, jeune ou adulte. « Animal domestique » désigne, dans un sens général, un animal domestique qui est autorisé sur le...
...S MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFI...
...2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - S...
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...L – CENTRE METCALFE - PERSONNEL ADMINISTRATIF DE LA RÉSIDENCE SAINTE -ANNE CONSIDÉRANT QUE suite à l’incendie majeur ayant eu lieu à la résidence Sainte -Anne le 7 mars dernier, le personnel administratif de la résidence se retrouve s...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664 AVIS DE MO...
...2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 26. OUVERTURE ET VERBALIS ATION DE LA RUE DES BOIS -FRANCS 27. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE ET...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPRO BATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTIO N À DES FINS DE PARC S, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -...
...$ 2020-10-21 9944 scène mobile 71 520.77 $ 102 172.53 $ Tech Sport 2020-12-07 997924 module de jeux 34 230.79 $ 34 230.79 $ Tournée des Cantons 2020-02-04 aide financière 2020 11 000.00 $...
...carne, pignon, larmier, ou autre élément caractéristique dont le demandeur fait la démonstration; limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation; util isation privilégiée des matériaux suivants...
...- toit plat ou à faible pente tout en évitant les pentes fortes de plus de 12/12; - limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation; - utilisation privilégiée des matériaux suivant...
...ucarne, pignon, larmier, ou autre élément caractéristique dont le demandeur fait la démonstration; - limitation des jeux de toit complexes et présentant une grande modulation; - utilisation privilégiée des matéria ux suivan...
...es événements, conditionnellement à l’ obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - tr...
...es événements, conditionnellement à l’ obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire - tr...
...no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émission du pre...
...JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 24. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA )...
...e jour, et ce, jusqu’au 31 décembre 2018. De procéder à l’embauche de messieurs Dave Gervais et Dannick Proulx -Lajeunesse au poste de pompier pour la garde interne de jour, jusqu’au 31 décembre 2018. D’autoriser le directeur gén...
...AT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 162 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE LAJEU NESSE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 75 900 $ 22. DEMANDE ET GESTION DU COMPTE DE CARTE D...
...correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mi...
...353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet...