...ERVICES -CONSEILS EN MARKETING COMITÉ PROLONGEMENT DE L AUTOROUTE 25 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION 20-282 AUTORISATION DE SIGNATURE SERVITUDES DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE...
...18. Octroi de contrat Achat dun camion Service de la sécurité incendie SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole dentente Phase 1 Pro jet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report...
...ment les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. 2 Que vous soyez heureux ou non de voir s’installer le printemps, – dépend de votre in...
...t les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. T ous les samedis 25 juin au 27 août 10 h à 14 h Stationnement de l’hôtel de ville ENCOMB...
...ement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! 30 ans de service pour Claude B...
...ement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! • Alain Lussier, chauffeur à...
...’UNE VOIE À DEUX SENS – 7E AVENUE ET RUE DES COMMISSAIRES – ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N ° 19 -386 ET MODIFICATION À L ’ANNEXE A DU RÈGLEMENT 107 -2016 CONCERNANT LA CIRCUL ATION À SENS UNIQUE SUR LES CHEMINS P...
....6 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUVÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...peuvent s’appliquer à l’affectation réc réative intensive (RECI) demandée; CONSIDÉRANT QU’une demande de modification du SADR est déposée dans ce sens à la Municipalité par le propriétaire du 5751, chemin du Lac -Morgan...
...’ASPHALTE - 2021 29. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 30. MODIFICATION – RÉSOLUTION N 21 -120 – OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 31....
...ISE EN PLACE D’UN ENCADREM ENT CONCERNANT LES C HIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPE...
...ant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les fournisseurs, les...
...OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS...
...du 24 mars 2021; CONSIDÉRANT QU’ il est souhaité que durant la période nécessaire à l'élaboration, à la modification e t à la révision de ses outils de planification, qu’un règlement de contrôle intérimaire permette d'assurer...
...PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. MODIFICATION – OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 17. CONFIRMAT...
...E DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIA ND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – MODIFICATION AU REVÊT EMENT APPROUVÉ 6.7 (3973), RUE SUZOR -CÔTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU PIIA (SECT...
...par une municipalité en vertu d’un règlement municipal concernant les chiens ou le Règ lement d’application. 2.3 Durée et modifications aux renseignements L’enregistrement d’un chien subsiste tant que le ch ien et son gardien demeurent les mêmes...
...difiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejet...
...É) à la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie, au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter en vertu de la Loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doi...
...4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Modification du projet de construction d’un bâtiment principal approuvé 6.7 4147, rue du Lac -Saphir – Lot...
...24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE M OBILE ET DE...
...e dernier. ARTICLE 2.1.2 CONFORMITÉ L’installation, la réparation, la réfection, l’entretien et la modification des ponceaux et des fossés doivent être réalisés conformément aux exigences du présent règlement et de...
...IR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES HUMAINES 11. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -295 – RAPPORT PORTANT SUR L ES FAITS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT D...
...5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIO NS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION...
...A BIBLIOTHÈQUE - ACQUISITION D ’UN ORDINATEUR ET PAI EMENT PARTIEL DE LA CONNEXION INTERNET POUR 2019 24. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -381 ADOPTANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉT ANT DES TRAVAU...